Fonds P001 - Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895

Titre propre

Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P001

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1870-1895 (Production)

Description matérielle

15 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1870-1895)

Histoire administrative

Le village de la Côte-Visitation est érigé en municipalité le 25 octobre 1870 par une proclamation du lieutenant-gouverneur. Le 12 janvier 1895, la Loi érigeant en municipalité séparée une partie de la municipalité du village de la Côte-Visitation sous le nom de Village de Petite-Côte (Statuts de la province de Québec, 1895, 58 Victoria, chap. 59) est sanctionnée. La partie agricole du territoire du village de la Côte-Visitation est ainsi constituée en municipalité du village de la Petite-Côte, alors que la partie urbaine devient le village de Lorimier.

Le village de la Côte-Visitation est borné au nord-est par les terres de la paroisse de la Longue-Pointe; au sud, par les terres et terrains d'Hochelaga et de la Longue-Pointe; au nord, par les terres de la paroisse du Sault-au-Récollet; et au sud-ouest, par le chemin Papineau. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion des villages de Rosemont, en 1910, et de Lorimier, en 1909, au territoire de Montréal.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Côte-Visitation. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi qu'un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Les documents décrits dans ce répertoire sont classés selon les types de documents. La série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée par la municipalité. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent les documents selon leur nature. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
Traitement et rédaction: Caroline Barcelo et Gisèle Marinier.
Collaboration: Hélène Charbonneau et Mario Robert.
Supervision et coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Ce projet a été réalisé grâce à l'aide financière du gouvernement fédéral, par l'intermédiaire des Archives nationales du Canada et du Conseil canadien des archives (Réseau des archives du Québec).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Fonds de la municipalité du village de la Côte-Visitation (P1) : Répertoire numérique / Caroline Barcelo et Gisèle Marinier (traitement et rédaction; Montréal: Service du greffe, 1991. .

Éléments associés

D'autres documents relatifs à la municipalité du village de la Côte-Visitation se trouvent dans le Fonds du village de Lorimier (P4).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés