Fonds P002 - Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909

Titre propre

Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P002

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1891-1909 (Production)

Description matérielle

22 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1895-1905)

Histoire administrative

La municipalité du village de la Petite-Côte est créée en 1895 par la Loi érigeant en municipalité séparée une partie de la municipalité du village de la Côte-Visitation (Statuts de la province du Québec, 58 Victoria, chap. 59), sanctionnée le 12 janvier 1895 par l'assemblée législative de la province de Québec. Le conseil de la nouvelle municipalité tient sa première séance le 7 février 1895. Le 3 avril 1905, a lieu la dernière séance du conseil de la municipalité. La Loi réfondant la loi érigeant en corporation le village de la Petite-Côte et changeant son nom en celui de village de Rosemont (Statuts de la province de Québec, 5 Édouard VII, chap. 49) est sanctionnée le 20 mai 1905.

La municipalité du village de la Petite-Côte est limitée au nord-est par la municipalité de la paroisse de la Longue-Pointe, au sud-est par les limites des villes de Maisonneuve et de Montréal, au nord-ouest par les limites de la paroisse de Saint-Léonard de Port-Maurice. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la municipalité du village de Rosemont en 1910.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi que des livres comptables; Correspondance et autres documents.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Note méthodologique : Les documents décrits dans ce répertoire, sont présentés suivant un cadre de classification élaboré selon les types de documents. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent ainsi les documents selon leur nature. cependant, la série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée par la municipalité. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.

L'instrument de recherche produit est de type répertoire numérique et les descriptions sont donc faites au niveau du dossier et occasionnellement à la pièce. Des descriptions simples et détaillées sont combinées. Les premières ne donnent que le titre, ce dernier étant suffisamment explicite. Les secondes fournissent en plus du titre un résumé du contenu qui apporte un complément d'informations. Afin de ne rien perdre des renseignements contenu dans le fonds, nous avons opté pour une description reprenant les appellations utilisées dans les documents. Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Langue des documents

  • français canadien

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

D'autres documents relatifs à la municipalité du village de la Petite-Côte se trouvent dans le Fonds de la municipalité du village de Rosemont (P3).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés