Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Procès-verbaux Sous-série
D001 Rôles d'évaluation. - 1895 - 1904. Dossier 1895 - 1904. Affichage
D002 Rôles d'évaluation. - 189- - 1905? Dossier 189- - 1905? Affichage
D008 Correspondance et autres documents. - 24 janvier 1903 - 1er mai 1903 Dossier 24 janvier 1903 - 1er mai 1903. Affichage
D009 Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1904 - 22 mars 1904 Dossier 4 janvier 1904 - 22 mars 1904. Affichage
D001 Procès-verbaux. - 20 février 1895-5 octobre 1903. Dossier 20 février 1895-5 octobre 1903. Affichage
D002 Procès-verbaux. - 12 octobre 1903 - 1er aout 1905. Dossier 12 octobre 1903 - 1er aout 1905. Affichage
B Documents comptables et financiers Série
D001 Correspondance et autres documents. - 1895 Dossier 1895. Affichage
D003 Correspondance et autres documents. - 11 janvier 1897 - 29 décembre 1897 Dossier 11 janvier 1897 - 29 décembre 1897. Affichage
D005 Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1899 - 28 septembre 1899. Dossier 2 janvier 1899 - 28 septembre 1899. Affichage
D006 Correspondance et autres documents. - 13 janvier 1900 - 24 février 1900 Dossier 13 janvier 1900 - 24 févreir 1900. Affichage
A Conseil municipal Série
2 Livres de caisse Sous-série
D001 Livre de caisse (et index). - 1891 - 1894 Dossier 1891 - 1894. Affichage
D002 Livre de caisse. - 1895 - 1909 Dossier 1895 - 1909. Affichage
D002 Correspondance et autres documents. - 24 janvier 1896 - 5 octobre 1896 Dossier 24 janvier 1896 - 5 octobre 1896. Affichage
D007 Correspondance. - 3 juin 1902 - 1er décembre 1902 Dossier 3 juin 1902 - 1er décembre 1902. Affichage
1 Rôles d'évaluation et de perception foncières Sous-série
D003 Rôle de perception. - 1895 - 1904. Dossier 1895 - 1904. Affichage
C Correspondance et autres documents Série
D004 Correspondance et autres documents. - 17 janvier 1898 - 10 décembre 1898 Dossier 17 janvier 1898 - 10 décembre 1898. Affichage
D010 Correspondance. - 30 janvier 1905 - 10 mars 1905 Dossier 30 janvier 1905 - 10 mars 1905. Affichage