Fonds P003 - Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910] Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910 Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906] Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910 Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910] Rôle d'évaluation. - 1905 Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908 Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908 Rôle d'évaluation. - 1909 Rôle de perception. - 1905 - 1909 Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910 Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910 Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910] Livre de lettres et index. - 11 août 1904 - 5 avril 1910 Correspondance. - 25 mai 1905 - 31 octobre 1905 Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906 Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1907 - [21 novembre 1907?] Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908 Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1909 - 3 décembre 1909 Correspondance et autres documents. - 21 janvier 1910 - 7 juin 1910

Titre propre

Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P003

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1904-1910 (Production)

Description matérielle

45 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1905 - 1910)

Histoire administrative

La municipalité du village de Rosemont est créée en 1905 par la Loi refondant la loi érigeant en corporation le village de la Petite-Côte et changeant son nom en celui de village de Rosemont (Statuts de la province de Québec, 1905, 5 Edouard VII, chap. 49) sanctionnée le 20 mai 1905. Le conseil de la nouvelle municipalité tient sa première séance le 5 juin 1905. Le 4 juin 1910, la province de Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1910, 1 George V, chap.48) prévoyant l'annexion, à Montréal, du village de Rosemont.

La municipalité du village de Rosemont est limitée au nord-est par la municipalité de la paroisse de la Longue-Pointe, au sud-est par les limites des villes de Maisonneuve et de Montréal, au nord-ouest par les limites de la paroisse de Saint-Léonard de Port-Maurice. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion du village de Rosemont au territoire de Montréal en 1910.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français canadien

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

D'autres documents relatifs à l'administration de cette portion de territoire se retrouvent dans le fonds de la municipalité du village de la Petite-Côte (P2).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés