Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Rôles d'évaluation et de perception foncières Sous-série
D002 Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910 Dossier 27 février 1909 - 3 juin 1910. Affichage
D004 Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906 Dossier [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906. Affichage
A Documents constitutifs Série
1 Charte Sous-série
D001 Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910] Dossier [entre 1905 et 1910]. Affichage
B Conseil municipal Série
2 Règlements Sous-série
D001 Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906] Dossier [7 août 1905 - 7 mai 1906]. Affichage
C Documents comptables et financiers Série
D004 Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908 Dossier 1907 - 1908. Affichage
D005 Rôle d'évaluation. - 1909 Dossier 1909. Affichage
D006 Rôle de perception. - 1905 - 1909 Dossier 1905 - 1909. Affichage
D001 Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910] Dossier [entre 1905 et 1910]. Affichage
D006 Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908 Dossier 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908. Affichage
D002 Rôle d'évaluation. - 1905 Dossier 1905. Affichage
D003 Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908 Dossier 1908. Affichage
D001 Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910 Dossier 27 février 1909 - 29 janvier 1910. Affichage
D Correspondance et autres documents Série
D002 Livre de lettres et index. - 11 août 1904 - 5 avril 1910 Dossier 11 août 1904 - 5 avril 1910. Affichage
1 Procès-verbaux Sous-série
D001 Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910 Dossier 5 juin 1905 - 4 juin 1910. Affichage
D002 Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910 Dossier 15 juin 1908 - 21 mars 1910. Affichage
D001 Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910] Dossier 1904 - [entre 1905 et 1910]. Affichage
2 Livres de caisse Sous-série
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