Fonds P018 - Fonds Municipalité du Village de Saint-Gabriel. - 1874-1887

Paroisse de Montréal : Livre des délibérations du conseil municipal du village Saint-Gabriel. - 1... P018-A-1-D002-P001 P018-A-1-D002-P002 P018-A-1-D003-P001 P018-A-1-D003-P002 P018-A-1-D004-P001 P018-A-1-D004-P002 Correspondance et autres documents. - 17 mai 1880 - 9 décembre 1880 Correspondance et autres documents. - Novembre 1886 - 2 novembre 1887 Correspondance et autres documents. - 28 décembre 1874 - 31 décembre 1888

Titre propre

Fonds Municipalité du Village de Saint-Gabriel. - 1874-1887

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P018

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1874-1887 (Production)

Description matérielle

21 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1875-1887)

Histoire administrative

La municipalité du village de Saint-Gabriel est créée le 1er janvier 1875 par une proclamation du solliciteur général de la province de Québec, datée du 23 décembre 1874 et publiés dans la Gazette officielle du Québec le 26 décembre 1874. Le 25 mai 1887, le conseil de la municipalité du village de Saint-Gabriel adopte le règlement 45 prévoyant l'annexion du territoire à la Ville de Montréal, en vertu de l'Acte pour accorder à la corporation du village de Saint-Gabriel, le droit de s'annexer à la cité de Montréal et de faire avec cette cité les conventions et arrangement qui seront jugés convenables pour atteindre cette fin (Statuts de la province de Québec, 49-50 Victoria, chap. 53).
La municipalité du village de Saint-Gabriel est limitée au nord par le canal Lachine; au sud par le fleuve Saint-Laurent; à l'est par les limites de la Ville de Montréal; à l'ouest par le canal de l'aqueduc. Le mandat de la municipalité est de gérer son territoire.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Saint-Gabriel. Le fonds est contitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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