Fonds P021 - Fonds Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. - 1906-1910

Livre de minutes des délibérations du Conseil municipal de Tétreaultville de Montréal. - 2 avril ... Procès-verbaux. - 15 août 1907 - 7 mai 1910 Livre de poll pour les règlements. - 9 septembre 1907 - 11 novembre 1909 La municipalité de Tétreaultville de Montréal - Livre de poll. - 13 janvier 1908 - 11 janvier 1910 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal 1907. - 1907 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal 1908, 1909. - 1908-... Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal 1909. - 1909 Livre des licences. - 1907-1910 Rôle de perception générale de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal pour 1908... Rôle de perception foncière 1909. - 1909-1910 Grand livre. - 1908-1909 Livre de caisse. - 1907-1910 Correspondance et autres documents. - 14 mars 1907 - 4 juin 1910 Correspondance et autres documents. - 27 décembre 1906 - 20 décembre 1907 Correspondance et autres documents. - 1908 Correspondance et autres documents. - 1er janvier 1909 - 30 septembre 1909 Correspondance et autres documents. - Octobre 1910 - 30 mai 1910

Titre propre

Fonds Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. - 1906-1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P021

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1906-1910 (Production)

Description matérielle

22 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1907-1910)

Histoire administrative

La municipalité du village de Tétreaultville de Montréal est créée le 14 mars 1907, en vertu de la Loi divisant la paroisse de la Longue-Pointe et érigeant la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal, et la municipalité scolaire du village de Tétreaultville de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1907, 7 Édouard VII, chap.81). Le 4 juin 1910, la province de Québec sanctionne la Loi amendant la charte de la cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1910, 1 George V, chap.48) prévoyant l'annexion, à Montréal, du village de Tétreaultville de Montréal est formée des lots 398, 399, 400 et 401 détachés du territoire de la paroisse de la Longue-Pointe. Le mandat de la municipalité est de gérer son territoire.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion du village de Tétreaultville de Montréal au territoire de Montréal en 1910.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évlauation et de perception foncières, un grand livre et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Les documents du Fonds de la ville de la Longue-Pointe (P15) apportent un complément d'informations à la genèse de la municipalité de Tétreaultville.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés