Fonds Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. - 1906-1910 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D1 Livre de minutes des délibérations du Conseil municipal de Tétreaultville de Montréal. - 2 avril 1907 - 8 août 1907. Dossier 2 avril 1907 - 8 août 1907.
2 Élections Sous-série
D2 La municipalité de Tétreaultville de Montréal - Livre de poll. - 13 janvier 1908 - 11 janvier 1910. Dossier 13 janvier 1908 - 11 janvier 1910.
D1 Livre des licences. - 1907-1910. Dossier 1907-1910.
D3 Rôle de perception foncière 1909. - 1909-1910. Dossier 1909-1910.
D2 Correspondance et autres documents. - 27 décembre 1906 - 20 décembre 1907. Dossier 27 décembre 1906 - 20 décembre 1907.
D4 Correspondance et autres documents. - 1er janvier 1909 - 30 septembre 1909. Dossier 1er janvier 1909 - 30 septembre 1909.
A Conseil municipal Série
B Documents comptables et financiers Série
D1 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal 1907. - 1907 Dossier 1907
D3 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal 1909. - 1909. Dossier 1909.
4 Livre de caisse Sous-série
C Correspondance et autres documents Série
D2 Procès-verbaux. - 15 août 1907 - 7 mai 1910. Dossier 15 août 1907 - 7 mai 1910.
D1 Livre de poll pour les règlements. - 9 septembre 1907 - 11 novembre 1909. Dossier 9 septembre 1907 - 11 novembre 1909.
2 Rôles de perception Sous-série
D2 Rôle de perception générale de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal pour 1908. - 1908-1910. Dossier 1908-1910.
3 Grand livre Sous-série
D3 Correspondance et autres documents. - 1908. Dossier 1908.
D5 Correspondance et autres documents. - octobre 1910 - 30 mai 1910. Dossier octobre 1910 - 30 mai 1910.
1 Procès-verbaux Sous-série
1 Rôle d'évaluation foncière Sous-série
D2 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal 1908, 1909. - 1908-1909. Dossier 1908-1909.
D1 Grand livre. - 1908-1909. Dossier 1908-1909.
D1 Livre de caisse. - 1907-1910. Dossier 1907-1910.
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