Fonds P077 - Fonds Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal. - 1987-1991

Titre propre

Fonds Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal. - 1987-1991

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P077

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1987-1991 (Production)

Description matérielle

1,5 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1988-1992)

Histoire administrative

La Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal (SARTM) est créée en 1988, en vertu de lettres patentes du Gouvernement du Québec enregistrées le 7 décembre 1988, et selon l'article 964 de la charte de la Ville de Montréal.

Le mandat de la SARTM est de gérer, d'exploiter un ou des centres de services touristiques ainsi que d'y exploiter ou d'y permettre l'exploitation d'activités commerciales. La SARTM poursuit en quelque sorte les activités entreprises antérieurement par le comité de gestion-Infotouriste de la Société de développement industriel de Montréal (SODIM).

Historique de la conservation

Le fonds est parvenu à la Division de la gestion de documents et des archives à une date inconnue.

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités de cette société paramunicipale dans le secteur de l'exploitation d'un centre de service touristique montréalais en relation avec des partenaires locaux et des associations touristiques de diverses régions du Québec.

Le fonds comprend des lettres patentes, des règlements, des procès-verbaux, des documents financiers, des documents relatifs à la gestion de ressources humaines, des ententes avec des fournisseurs de biens et de services, des documents témoignant de relations avec des partenaires touristiques. Le fonds contient également des documents promotionnels, des dépliants et des publications.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.
Traitement préliminaire des procès-verbaux : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

00A-03-02-02.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Les dossiers du personnel engagé par la Société sont régis par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés