Fonds P079 - Fonds Société des musées de sciences naturelles de Montréal . - 1992-1993

Titre propre

Fonds Société des musées de sciences naturelles de Montréal . - 1992-1993

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P079

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1992-1993 (Production)

Description matérielle

0,01 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1992)

Histoire administrative

La Société des musées de sciences naturelles de Montréal est créée en 1992, en vertu de lettres patentes du Gouvernement du Québec enregistrées le 10 août 1992, et selon l'article 964 de la charte de la Ville de Montréal.

Le mandat de cet organisme paramunicipal est d'établir, de gérer et d'exploiter des musées de sciences de la nature et d'y offrir les services habituellement offerts au public dans des établissements comparables. La Société est dirigée par un conseil d'administration composé de treize membres, nommés par le Comité exécutif de la Ville de Montréal.

Historique de la conservation

Le fonds est parvenu à la Division de la gestion de documents et des archives en 1993.

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités de la Société des musées de sciences naturelles de Montréal par l'entremise des délibérations de son conseil d'administration et de son comité exécutif. Le fonds comprend les procès-verbaux des assemblées du conseil d'administration et du comité exécutif.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Traitement préliminaire des procès-verbaux : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés