Fonds P070 - Fonds Société d'habitation et de développement de Montréal. - 1988-2010

Titre propre

Fonds Société d'habitation et de développement de Montréal. - 1988-2010

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P070

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1988-2010 (Production)

Description matérielle

0,16 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1988-)

Histoire administrative

La Société d'habitation et de développement de Montréal est créée en 1988, en vertu de lettres patentes du Gouvernement du Québec enregistrées le 15 février 1988, et selon l'article 964 de la charte de la Ville de Montréal. En juin 1995, le Comité exécutif de la Ville approuve la fusion des activités de la SHDM, de la Société de développement industriel de Montréal (SODIM) et de la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal (SIMPA) afin de constituer la Société de développement de Montréal. De cette manière, la SHDM devient une composante de la Société de développement de Montréal.

Le mandat de la SHDM est d'acquérir, de restaurer, de construire, de vendre, de louer ou d'administrer des immeubles résidentiels, industriels et commerciaux, ainsi que d'accorder des subventions à la construction, à la restauration, à la démolition et à la relocalisation d'immeubles résidentiels, industriels ou commerciaux sur le territoire de la Ville de Montréal.

Historique de la conservation

Les documents sont parvenus à la Division de la gestion de documents et des archives à intervalles réguliers.

Portée et contenu

Le fonds illustre les activités de la SHDM, par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les proces-verbaux du conseil d'administration de la SHDM. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Traitement préliminaire : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés