Titre propre
Fonds Société municipale d'habitation de Montréal . - 1978-1988
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds
Niveau de description
Fonds
Cote
CA M001 P078
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1978-1988 (Production)
Description matérielle
0,06 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Le fonds est parvenu à la Division de la gestion de documents et des archives à une date inconnue.
Portée et contenu
Le fonds illustre partiellement les activités de la Société municipale d'habitation de Montréal par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées des membres administrateurs pour les années 1985 à 1988 inclusivement.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Traitement préliminaire des procès-verbaux : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Mars 2006.