Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D001 Documents constitutifs. - 21 mars 1906 - 1915 Dossier 21 mars 1906 - 1915. Affichage
D001 Procès-verbaux. - 21 avril 1906 - 1er mai 1911 Dossier 21 avril 1906 - 1er mai 1911. Affichage
D003 Procès-verbaux. - 9 janvier 1914 - 18 décembre 1916 Dossier 9 janvier 1914 - 18 décembre 1916. Affichage
2 Règlements Sous-série
D003 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1907 Dossier 1907. Affichage
D004 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1908 Dossier 1908. Affichage
D005 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1909 Dossier 1909. Affichage
D006 Liste des électeurs pour l'Assemblée législative. - 1910 Dossier 1910. Affichage
D010 Liste des électeurs parlementaires. - 1913 Dossier 1913. Affichage
P012-C-1-D005-P002 Pièce Affichage
P012-C-1-D006-P001 Pièce Affichage
D005 Rôle de perception pour l'année 1911-1912. - 1911-1912 Dossier 1911-1912. Affichage
D010 État financier : évaluation et perception. - 1912-1913 Dossier 1912-1913. Affichage
3 Rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales Sous-série
D003 Rôle d'égout - rue Carrières. - 1913-1915 Dossier 1913-1915. Affichage
D004 Rôle d'égout - rue des Érables. - 1913-1915 Dossier 1913-1915. Affichage
D006 Rôles d'égout. - 1915 Dossier 1915. Affichage
D003 Livre de caisse. - 4 mars 1912 - 30 décembre 1916 Dossier 4 mars 1912 - 30 décembre 1916.
P012-C-4-D003-P001 Pièce Affichage
5 Rémunération du personnel Sous-série
D003 Livre de paye. - 24 août 1916 - 11 janvier 1917 Dossier 24 août 1916 - 11 janvier 1917. Affichage
D001 Correspondance et autres documents. - 11 novembre 1895 - 13 mai 1905 Dossier 11 novembre 1895 - 13 mai 1905. Affichage
D007 Correspondance et autres documents. - 12 janvier 1911 - 18 décembre 1911 Dossier 12 janvier 1911 - 18 décembre 1911. Affichage
D011 Correspondance et autres documents. - 2 mai 1913 - 31 octobre 1913 Dossier 2 mai 1913 - 31 octobre 1913. Affichage
D013 Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1914 - 31 mars 1914 Dossier 4 janvier 1914 - 31 mars 1914. Affichage
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