Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
A Conseil municipal Série
P017-A-1-D001-P001 Pièce Affichage
P017-A-1-D001-P003 Pièce Affichage
P017-A-1-D002-P001 Pièce Affichage
D001 Règlements. - 14 octobre 1846 - 13 juillet 1892 Dossier 14 octobre 1846 - 13 juillet 1892. Affichage
1 Rôles d'évaluation foncière Sous-série
D002 Rôle d'évaluation de 1890-1892. - 1890-1892 Dossier 1890-1892. Affichage
D001 Grand livre. - 1890-1893 Dossier 1890-1893. Affichage
D001 Correspondance. - 8 septembre 1886 - 9 août 1888 Dossier 8 septembre 1886 - 9 août 1888. Affichage
D002 Correspondance. - 27 mars 1889 - 27 août 1889 Dossier 27 mars 1889 - 27 août 1889. Affichage
D003 Correspondance. - 4 septembre 1889 - 31 décembre 1889 Dossier 4 septembre 1889 - 31 décembre 1889. Affichage
D005 Correspondance et autres documents. - 20 novembre 1890 - 31 décembre 1890 Dossier 20 novembre 1890 - 31 décembre 1890. Affichage
D001 Procès-verbaux. - 6 juillet 1874 - 2 janvier 1883 Dossier 6 juillet 1874 - 2 janvier 1883.
P017-A-1-D002-P002 Pièce Affichage
D001 Rôle d'évaluation. - [1890] Dossier [1890]. Affichage
D001 Grand livre des contribuables. - 1878-1888 Dossier 1878-1888.
D002 Procès-verbaux. - 25 janvier 1883 - 30 avril 1890 Dossier 25 janvier 1883 - 30 avril 1890.
D002 Annexion. - 6 octobre 1893 - 23 novembre 1893 Dossier 6 octobre 1893 - 23 novembre 1893
D003 Rôle d'évaluation de 1893. - 1893 Dossier 1893. Affichage
2 Grand livre des contribuables Sous-série
3 Rôle d'égout Sous-série
C Travaux publics Série
1 Correspondance Sous-série
2 Autres documents Sous-série
D001 Relevé et index de travaux. - 1887-1894 Dossier 1887-1894. Affichage
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