Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894 Liste inventaire

Revenir à la description »
Identifiant Titre Trier par ordre croissant Niveau de description Date Document numérique
D002 Annexion. - 6 octobre 1893 - 23 novembre 1893 Dossier 6 octobre 1893 - 23 novembre 1893
2 Autres documents Sous-série
A Conseil municipal Série
1 Correspondance Sous-série
D002 Correspondance. - 27 mars 1889 - 27 août 1889 Dossier 27 mars 1889 - 27 août 1889. Affichage
D003 Correspondance. - 4 septembre 1889 - 31 décembre 1889 Dossier 4 septembre 1889 - 31 décembre 1889. Affichage
D004 Correspondance. - 6 janvier 1890 - 19 novembre 1890 Dossier 6 janvier 1890 - 19 novembre 1890. Affichage
D001 Correspondance. - 8 septembre 1886 - 9 août 1888 Dossier 8 septembre 1886 - 9 août 1888. Affichage
D005 Correspondance et autres documents. - 20 novembre 1890 - 31 décembre 1890 Dossier 20 novembre 1890 - 31 décembre 1890. Affichage
B Documents comptables et financiers Série
4 Grand livre Sous-série
D001 Grand livre. - 1890-1893 Dossier 1890-1893. Affichage
2 Grand livre des contribuables Sous-série
D001 Grand livre des contribuables. - 1878-1888 Dossier 1878-1888.
D002 Livre d'évaluation de travaux, de nivellements et de notes diverses. - 1889-1890 Dossier 1889-1890. Affichage
P017-A-1-D001-P001 Pièce Affichage
P017-A-1-D001-P002 Pièce Affichage
P017-A-1-D001-P003 Pièce Affichage
P017-A-1-D002-P001 Pièce Affichage
P017-A-1-D002-P002 Pièce Affichage
P017-B-2-D001-P001 Pièce Affichage
P017-B-2-D001-P002 Pièce Affichage
1 Procès-verbaux Sous-série
D002 Procès-verbaux. - 25 janvier 1883 - 30 avril 1890 Dossier 25 janvier 1883 - 30 avril 1890.
D001 Procès-verbaux. - 6 juillet 1874 - 2 janvier 1883 Dossier 6 juillet 1874 - 2 janvier 1883.
Résultats 1 à 25 sur 36