Fonds Ville de la Longue-Pointe. - 1761-1910 (surtout 1845-1910) Liste inventaire

Revenir à la description »
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D002 Règlements. - [1902] - 10 décembre 1908 Dossier [1902] - 10 décembre 1908. Affichage
B Documents légaux et juridiques Série
D001 Documents légaux et juridiques. - [18-] Dossier [18??]. Affichage
D002 Documents légaux et juridiques. - 3 janvier 1850 - 18 mars 1873 Dossier 3 janvier 1850 - 18 mars 1873. Affichage
D003 Documents légaux et juridiques. - Septembre 1874 - 10 mai 1910 Dossier septembre 1874 - 10 mai 1910. Affichage
1 Rôles d'évaluation foncière Sous-série
D003 Rôle d'évaluation de 1893. - 1893-1895 Dossier 1893-1895. Affichage
D005 Rôle d'évaluation de 1902-1908. - 1902-1908 Dossier 1902-1908. Affichage
D012 Rôle d'évaluation du cadastre No 397 et ses subdivisions - propriété de J.H. Mayrand, Sir Lomer Gouin, Napoléon Lebrun. - [1907-1910] Dossier [1907-1910]. Affichage
D015 Rôle d'évaluation du cadastre No 406 et ses subdivisions - propriété de Charles Meese. - [1907-1910] Dossier [1907-1910]. Affichage
D003 Registre de perception de 1887-1901, en vertu de certains règlements. - [1901-1906] Dossier [1901-1906]. Affichage
4 Livres de caisse Sous-série
D Commission scolaire Série
E Correspondance et autres documents Série
D004 Correspondance et autres documents. - 10 janvier 1860 - 4 décembre 1864 Dossier 10 janvier 1860 - 4 décembre 1864. Affichage
D012 Correspondance et autres documents. - 1894 - 7 décembre 1896 Dossier 1894 - 7 décembre 1896. Affichage
D013 Correspondance et autres documents. - 14 janvier 1897 - 6 décembre 1902 Dossier 14 janvier 1897 - 6 décembre 1902. Affichage
D015 Correspondance et autres documents. - 1905 Dossier 1905. Affichage
D022 Correspondance et autres documents. - 2 juillet 1909 - 30 décembre 1909 Dossier 2 juillet 1909 - 30 décembre 1909. Affichage
D023 Correspondance et autres documents. - 7 janvier 1910 - 4 juin 1910 Dossier 7 janvier 1910 - 4 juin 1910. Affichage
D001 Procès-verbaux. - 13 juillet 1845 - 27 mai 1893 Dossier 13 juillet 1845 - 27 mai 1893. Affichage
D005 Procès-verbaux. - 1er août 1904 - 6 décembre 1909 Dossier 1er août 1904 - 6 décembre 1909.
2 Règlements Sous-série
D006 Rôle d'évaluation de 1905. - 1905 Dossier 1905. Affichage
D007 Rôle d'évaluation du cadastre No 21 - propriété de la Compagnie de Construction du Saint-Laurent. - [1907-1910] Dossier [1907-1910]. Affichage
Résultats 1 à 25 sur 77