Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
A Conseil municipal Série
1 Procès-verbaux Sous-série
D001 Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21 juin 1893 Dossier 19 février 1877 - 21 juin 1893. Affichage
2 Règlements Sous-série
D001 Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906 Dossier 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906. Affichage
D002 Livre des Règlements du Conseil de la Ville de Notre-Dame de Grâce. - 30 avril 1906 - 31 janvier 1910 Dossier 30 avril 1906 - 31 janvier 1910. Affichage
3 Élections Sous-série
D005 Liste des électeurs parlementaires. - 10 mars 1901 Dossier 10 mars 1901. Affichage
D008 Liste des électeurs parlementaires. - 1907 Dossier 1907. Affichage
D013 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1899. - 1899-1900 Dossier 1899-1900. Affichage
D016 Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce pour l'année 1906. - 1906 Dossier 1906. Affichage
D002 Rôle de perception de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1886. - 1886 Dossier 1886. Affichage
P022-B-2-D007-P001 Pièce Affichage
P022-B-2-D008-P001 Pièce Affichage
D003 Daily Cash Receipts No 1. - 1906-1910 Dossier 1906-1910. Affichage
D005 Correspondance. - 1er octobre 1906 - 28 décembre 1906 Dossier 1er octobre 1906 - 28 décembre 1906.
D002 Chemins de fer et tramways. - 23 juin 1908 - 14 avril 1910 Dossier 23 juin 1908 - 14 avril 1910.
D004 Documents légaux et juridiques, cause 1. - 18 mars 1909 - 14 mai 1910 Dossier 18 mars 1909 - 14 mai 1910.
D008 Expropriation - cessions de rues. - 19 avril 1907 - 21 février 1910 Dossier 19 avril 1907 - 21 février 1910.
D010 Hygiène. - 15 février 1908 - 10 janvier 1910 Dossier 15 février 1908 - 10 janvier 1910.
D011 Incendie et police. - 6 mai 1908 - 15 avril 1910 Dossier 6 mai 1908 - 15 avril 1910.
D013 Procès-verbaux - Comités et commissions. - 19 février 1908 - 6 mai 1910 Dossier 19 février 1908 - 6 mai 1910.
D003 Livre des Minutes des Délibérations du Conseil municipal de la Ville de Notre-Dame de Grâce. - 18 avril 1906 - 27 mai 1910 Dossier 18 avril 1906 - 27 mai 1910.
P022-A-1-D003-P001 Pièce Affichage
P022-A-1-D003-P002 Pièce Affichage
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