Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911 Liste inventaire

Revenir à la description »
Identifiant Trier par ordre décroissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D019 Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce. - 1909 Dossier 1909.
D018 Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce. - 1908 Dossier 1908.
D017 Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce pour l'année 1907. - 1907 Dossier 1907. Affichage
D016 Rôle d'évaluation de la municipalité de la ville de Notre-Dame de Grâce pour l'année 1906. - 1906 Dossier 1906. Affichage
D015 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 1905 Dossier 1905. Affichage
D015 Travaux publics et voirie. - 27 août 1908 - 28 septembre 1912 Dossier 27 août 1908 - 28 septembre 1912.
D014 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1902. - 1902-1904 Dossier 1902-1904. Affichage
D014 Réclamations et statistiques. - 6 avril 1908 - 25 juillet 1910 Dossier 6 avril 1908 - 25 juillet 1910.
D013 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1899. - 1899-1900 Dossier 1899-1900. Affichage
D013 Procès-verbaux - Comités et commissions. - 19 février 1908 - 6 mai 1910 Dossier 19 février 1908 - 6 mai 1910.
D012 Personnel. - 31 janvier 1910 - 31 mai 1910 Dossier 31 janvier 1910 - 31 mai 1910.
D012 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest de 1897. - 1896-1898 Dossier 1896-1898. Affichage
D011 Incendie et police. - 6 mai 1908 - 15 avril 1910 Dossier 6 mai 1908 - 15 avril 1910.
D011 Municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest - Révision du rôle d'évaluation de l'année 1894 et 1895. - 1895 Dossier 1895. Affichage
D010 Hygiène. - 15 février 1908 - 10 janvier 1910 Dossier 15 février 1908 - 10 janvier 1910.
D010 Rôle d'évaluation pour l'année 1893. - 1893 Dossier 1893. Affichage
D009 Recueil de lettres envoyées. - 30 janvier 1909 - 25 février 1910 Dossier 30 janvier 1909 - 25 février 1910.
D009 Cahier de votation - Poll book. - [1908] Dossier [1908]. Affichage
D009 Révision du rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest pour l'année 1892. - 1892 Dossier 1892. Affichage
D009 Finances-bilans, états financiers, taxation. - 17 février 1908 - 18 janvier 1911 Dossier 17 février 1908 - 18 janvier 1911.
D008 Liste des électeurs parlementaires. - 1907 Dossier 1907. Affichage
D008 Expropriation - cessions de rues. - 19 avril 1907 - 21 février 1910 Dossier 19 avril 1907 - 21 février 1910.
D008 Rôle de perception de la ville de Notre-Dame de Grâce pour 1909-1910. - 1909-1910 Dossier 1909-1910.
D008 Recueil de lettres envoyées. - 17 mai 1905 - 2 juin 1910 Dossier 17 mai 1905 - 2 juin 1910.
D008 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest - Comté de Hochelaga 1890. - 1890 Dossier 1890. Affichage
Résultats 1 à 25 sur 99