Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911 Liste inventaire

Revenir à la description »
Identifiant Titre Niveau de description Trier par ordre croissant Date Document numérique
P022-B-2-D007-P001 Pièce Affichage
P022-B-2-D008-P001 Pièce Affichage
P022-A-1-D003-P001 Pièce Affichage
P022-A-1-D003-P002 Pièce Affichage
P022-B-2-D007-P002 Pièce Affichage
P022-B-1-D018-P001 Pièce Affichage
P022-B-1-D018-P002 Pièce Affichage
P022-B-1-D019-P001 Pièce Affichage
P022-B-1-D019-P002 Pièce Affichage
P022-B-2-D008-P002 Pièce Affichage
A Conseil municipal Série
C Correspondance et autres documents Série
B Documents comptables et financiers Série
1 Procès-verbaux Sous-série
2 Règlements Sous-série
3 Élections Sous-série
3 Rôles de taxe d'eau Sous-série
5 Livres de caisse Sous-série
1 Correspondance Sous-série 1740-1910
1 Rôles d'évaluation foncière Sous-série
4 Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau Sous-série
2 Rôles de perception foncière Sous-série
4 Grands livres Sous-série
2 Autres documents. Sous-série
D001 Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21 juin 1893 Dossier 19 février 1877 - 21 juin 1893. Affichage
Résultats 1 à 25 sur 99