Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
A Conseil municipal Série
1 Procès-verbaux Sous-série
D2 Procès-verbaux. - 25 avril 1907 - 24 avril 1908. Dossier 25 avril 1907 - 24 avril 1908.
D1 Livre des règlements. - 22 décembre 1890 - 30 décembre 1907. Dossier 22 décembre 1890 - 30 décembre 1907.
B Documents comptables et financiers Série
D2 Rôle d'évaluation pour l'année 1907. - 1907-1909. Dossier 1907-1909.
D4 Correspondance et autres documents. - 9 février 1906 - 19 décembre 1906. Dossier 9 février 1906 - 19 décembre 1906.
D6 Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1908 - 11 avril 1908. Dossier 2 janvier 1908 - 11 avril 1908.
D2 Règlements. - 4 juin 1902 - 19 mars 1908. Dossier 4 juin 1902 - 19 mars 1908.
D1 Avis publics et certificats de publication. - 12 mai 1906 - 31 décembre 1907. Dossier 12 mai 1906 - 31 décembre 1907.
C Correspondance et autres documents. Série
D2 Livre de lettres. - avril 1901 - 2 avril 1908. Dossier avril 1901 - 2 avril 1908.
D1 Procès-verbaux. - 19 avril 1893 - 10 avril 1907. Dossier 19 avril 1893 - 10 avril 1907.
2 Règlements Sous-série
D1 Élections. - 9 janvier 1907 - 20 février 1908. Dossier 9 janvier 1907 - 20 février 1908.
D1 Livre de caisse. - 30 avril 1906 - 27 avril 1908. Dossier 30 avril 1906 - 27 avril 1908.
D3 Grand livre pour taxe spéciale pour l'expropriation de la rue de la Montagne. - [3 avril 1907 - 1er mai 1908]. Dossier [3 avril 1907 - 1er mai 1908].
D5 Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1907 - 4 décembre 1907. Dossier 2 janvier 1907 - 4 décembre 1907.
3 Avis publics et certificats de publication. Sous-série
4 Élections Sous-série
D4 Rapport annuel. - 8 mai 1907. Dossier 8 mai 1907.
D1 Correspondance et autres documents. - [entre 1900 et 1908]. Dossier [entre 1900 et 1908].
D3 Correspondance et autres documents. - 12 janvier 1903 - 30 octobre 1905. Dossier 12 janvier 1903 - 30 octobre 1905.