Titre propre
Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1870-1883 (Production)
Description matérielle
25 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
La ville d'Hochelaga est créée le 18 juin 1845 par l'Acte pour abroger certaines ordonnances y mentionnées, et faire de meilleures dispositions pour l'établissement d'autorités locales et municipales dans le Bas-Canada (Statuts provinciaux du Canada, 8 victoria, chap.15). Cette proclamation prend effet le 1er juillet 1845, le statut et Hochelaga est alors connue sous le nom de municipalité d'Hochelaga. Après 1845, le statut d'Hochelaga est modifié à deux reprises. Hochelaga est d'abord érigée en municipalité de village le 1er janvier 1863. Puis, le 30 mars 1883, le village obtient le statut de ville (Statuts de la province de Québec, 46 Victoria chap. 82). L'adoption du règlement 39, le 3 octobre 1883, par le conseil municipal de la ville d'Hochelaga, entraîne l'annexion de la municipalité à la Ville de Montréal.
La ville d'Hochelaga est limitée au sud-est par le fleuve Saint-Laurent; au nord-ouest par les limites de la municipalité du village de la Côte-Visitation; au sud-ouest par les limites de la Ville de Montréal; et au nord-est par la paroisse de la Longue-Pointe. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la ville d'Hochelaga en 1883.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Le fonds est également disponible sur microfilm.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.