Fonds P006 - Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883

Procès-verbaux. - 10 janvier 1870 - 4 janvier 1875 Procès-verbaux. - 18 janvier 1875 - 11 avril 1877 P006-A-1-D003-P001 P006-A-1-D003-P002 Procès-verbaux. - 30 juin 1882 - 19 décembre 1883 Règlements. - 2 juin 1873 - 5 octobre 1883 Rôle d'évaluation 1872. - 1872 Rôle d'évaluation 1873. - 1873 Rôle d'évaluation 1874. - 1874 Rôle d'évaluation 1875. - 1875 Rôle d'évaluation 1875-1877. - 1876 Rôle d'évaluation 1878-1880. - 1878 Rôle d'évaluation 1881. - 1881 - 1882 Grand livre des contribuables. - 1875-1881 Grand livre des contribuables propriétaires. - 1881-1883 Rapport annuel 1881. - 1882 Correspondance et autres documents. - 16 août 1876 - 23 septembre 1876

Titre propre

Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P006

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1870-1883 (Production)

Description matérielle

25 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1845-1883)

Histoire administrative

La ville d'Hochelaga est créée le 18 juin 1845 par l'Acte pour abroger certaines ordonnances y mentionnées, et faire de meilleures dispositions pour l'établissement d'autorités locales et municipales dans le Bas-Canada (Statuts provinciaux du Canada, 8 victoria, chap.15). Cette proclamation prend effet le 1er juillet 1845, le statut et Hochelaga est alors connue sous le nom de municipalité d'Hochelaga. Après 1845, le statut d'Hochelaga est modifié à deux reprises. Hochelaga est d'abord érigée en municipalité de village le 1er janvier 1863. Puis, le 30 mars 1883, le village obtient le statut de ville (Statuts de la province de Québec, 46 Victoria chap. 82). L'adoption du règlement 39, le 3 octobre 1883, par le conseil municipal de la ville d'Hochelaga, entraîne l'annexion de la municipalité à la Ville de Montréal.

La ville d'Hochelaga est limitée au sud-est par le fleuve Saint-Laurent; au nord-ouest par les limites de la municipalité du village de la Côte-Visitation; au sud-ouest par les limites de la Ville de Montréal; et au nord-est par la paroisse de la Longue-Pointe. Le mandat de la municipalité est d'administrer son territoire.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion de la ville d'Hochelaga en 1883.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés