Fonds Ville Émard. - 1878-1911 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P016-A-1-D001-P001 Pièce Affichage
2 Règlements Sous-série
B Documents légaux et juridiques Série
D001 Liste des propriétés non amendées. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910] Dossier [9 mars 1878 - 4 juin 1910]. Affichage
D004 Rôle d'évaluation de la Municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1884. - 1884 Dossier 1884. Affichage
2 Rôles de perception foncières Sous-série
D004 Correspondance et autres documents. - septembre 1907 - 5 décembre 1907 Dossier septembre 1907 - 5 décembre 1907. Affichage
D005 Correspondance et autres documents. - 7 janvier 1908 - 28 décembre 1908 Dossier 7 janvier 1908 - 28 décembre 1908. Affichage
D006 Correspondance et autres documents. - 15 janvier 1909 - 29 mai 1909 Dossier 15 janvier 1909 - 29 mai 1909. Affichage
D008 Correspondance et autres documents. - 17 janvier 1910 - 15 [mai] 1911 Dossier 17 janvier 1910 - 15 [mai] 1911. Affichage
A Conseil municipal Série
1 Procès-verbaux Sous-série
P016-A-1-D001-P002 Pièce Affichage
D003 Procès-verbaux. - 13 novembre 1907 - 23 février 1909 Dossier 13 novembre 1907 - 23 février 1909. Affichage
D001 Règlements. - 12 décembre 1903 - 8 juin 1909 Dossier 12 décembre 1903 - 8 juin 1909. Affichage
D001 Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. - [13 octobre 1902 - 24 avril 1908] Dossier [13 octobre 1902 - 24 avril 1908]. Affichage
D002 Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. - 20 février 1908 Dossier 20 février 1908 Affichage
D001 Documents provenant des cours. - 3 avril 1900 - 28 mai 1910 Dossier 3 avril 1900 - 28 mai 1910. Affichage
D003 Valuation roll of the Municipality of the Parish of Cote Saint-Paul 1881. - 1881 Dossier 1881. Affichage
D008 Rôle d'évaluation 1906. - 1906 Dossier 1906. Affichage
D009 Rôle d'évaluation de la Municipalité de Ville Émard. - 1908 Dossier 1908. Affichage
D001 Rôles de perception pour l'année 1903-1907. - Rôle de perception pour l'année 1903-1907 Dossier Rôle de perception pour l'année 1903-1907. Affichage
P016-C-2-D004-P001 Pièce Affichage
D001 Correspondance et autres documents. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910] Dossier [9 mars 1878 - 4 juin 1910]. Affichage
D002 Correspondance et autres documents. - 7 février 1875 - 27 novembre 1906 Dossier 7 février 1875 - 27 novembre 1906. Affichage
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