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Catalogue des archives de la Ville de Montréal
Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Liste inventaire
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Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
P016-A-1-D001-P001
Pièce
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2
Règlements
Sous-série
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B
Documents légaux et juridiques
Série
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D001
Liste des propriétés non amendées. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910]
Dossier
[9 mars 1878 - 4 juin 1910].
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D004
Rôle d'évaluation de la Municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1884. - 1884
Dossier
1884.
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2
Rôles de perception foncières
Sous-série
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D004
Correspondance et autres documents. - septembre 1907 - 5 décembre 1907
Dossier
septembre 1907 - 5 décembre 1907.
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D005
Correspondance et autres documents. - 7 janvier 1908 - 28 décembre 1908
Dossier
7 janvier 1908 - 28 décembre 1908.
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D006
Correspondance et autres documents. - 15 janvier 1909 - 29 mai 1909
Dossier
15 janvier 1909 - 29 mai 1909.
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D008
Correspondance et autres documents. - 17 janvier 1910 - 15 [mai] 1911
Dossier
17 janvier 1910 - 15 [mai] 1911.
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A
Conseil municipal
Série
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1
Procès-verbaux
Sous-série
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P016-A-1-D001-P002
Pièce
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D003
Procès-verbaux. - 13 novembre 1907 - 23 février 1909
Dossier
13 novembre 1907 - 23 février 1909.
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D001
Règlements. - 12 décembre 1903 - 8 juin 1909
Dossier
12 décembre 1903 - 8 juin 1909.
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D001
Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. - [13 octobre 1902 - 24 avril 1908]
Dossier
[13 octobre 1902 - 24 avril 1908].
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D002
Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. - 20 février 1908
Dossier
20 février 1908
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D001
Documents provenant des cours. - 3 avril 1900 - 28 mai 1910
Dossier
3 avril 1900 - 28 mai 1910.
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D003
Valuation roll of the Municipality of the Parish of Cote Saint-Paul 1881. - 1881
Dossier
1881.
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D008
Rôle d'évaluation 1906. - 1906
Dossier
1906.
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D009
Rôle d'évaluation de la Municipalité de Ville Émard. - 1908
Dossier
1908.
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D001
Rôles de perception pour l'année 1903-1907. - Rôle de perception pour l'année 1903-1907
Dossier
Rôle de perception pour l'année 1903-1907.
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P016-C-2-D004-P001
Pièce
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D001
Correspondance et autres documents. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910]
Dossier
[9 mars 1878 - 4 juin 1910].
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D002
Correspondance et autres documents. - 7 février 1875 - 27 novembre 1906
Dossier
7 février 1875 - 27 novembre 1906.
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