Fonds Ville Émard. - 1878-1911 Liste inventaire

Identifiant Titre Trier par ordre croissant Niveau de description Date Document numérique
D001 Cashbook Corporation of the Parish of Cote Saint-Paul. - 1886-1906 Dossier 1886-1906. Affichage
A Conseil municipal Série
D002 Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1878. - 1878 Dossier 1878. Affichage
D Correspondance et autres documents Série
D003 Correspondance et autres documents. - 11 février 1907 - 28 août 1907 Dossier 11 février 1907 - 28 août 1907. Affichage
D006 Correspondance et autres documents. - 15 janvier 1909 - 29 mai 1909 Dossier 15 janvier 1909 - 29 mai 1909. Affichage
D008 Correspondance et autres documents. - 17 janvier 1910 - 15 [mai] 1911 Dossier 17 janvier 1910 - 15 [mai] 1911. Affichage
D007 Correspondance et autres documents. - 18 juin 1909 - 28 décembre 1909 Dossier 18 juin 1909 - 28 décembre 1909. Affichage
D002 Correspondance et autres documents. - 7 février 1875 - 27 novembre 1906 Dossier 7 février 1875 - 27 novembre 1906. Affichage
D005 Correspondance et autres documents. - 7 janvier 1908 - 28 décembre 1908 Dossier 7 janvier 1908 - 28 décembre 1908. Affichage
D001 Correspondance et autres documents. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910] Dossier [9 mars 1878 - 4 juin 1910]. Affichage
D004 Correspondance et autres documents. - septembre 1907 - 5 décembre 1907 Dossier septembre 1907 - 5 décembre 1907. Affichage
4 Débentures Sous-série
C Documents comptables et financiers Série
B Documents légaux et juridiques Série
D001 Documents provenant des cours. - 3 avril 1900 - 28 mai 1910 Dossier 3 avril 1900 - 28 mai 1910. Affichage
3 Élections Sous-série
D001 Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. - [13 octobre 1902 - 24 avril 1908] Dossier [13 octobre 1902 - 24 avril 1908]. Affichage
D002 Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. - 20 février 1908 Dossier 20 février 1908 Affichage
D001 Liste des propriétés non amendées. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910] Dossier [9 mars 1878 - 4 juin 1910]. Affichage
D002 Livre de caisse - Municipalité de Boulevard Saint-Paul. - 1908-1910 Dossier 1908-1910. Affichage
D001 Livre de débentures. - 1909-[1911] Dossier 1909-[1911]. Affichage
D001 Livre des délibérations du conseil municipal de la municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul. - 15 avril 1878 - 20 mars 1906 Dossier 15 avril 1878 - 20 mars 1906.
3 Livres de caisse Sous-série
D003 Municipalité de la Ville Émard - Rôle de perception pour l'année 1909. - 1909-1910 Dossier 1909-1910. Affichage
Résultats 1 à 25 sur 49