Fonds P114 - Fonds Association des chefs de services d'incendie du Montréal métropolitain. - 1966-2003.

Titre propre

Fonds Association des chefs de services d'incendie du Montréal métropolitain. - 1966-2003.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P114

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1966-2003 (Production)

Description matérielle

1,8 m de documents textuels. - 1 sceau. - Env. 6 cm de documents informatiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1966-2003)

Histoire administrative

L’association est constituée en corporation en vertu de lettres patentes émises par le gouvernement du Québec en décembre 1977. Avant sa constitution, l'Association est connue sous les noms de Association of Chiefs and Police and Fire of Quebec (1966), de West Island Police and Fire Chiefs Group ou Groupement des Chefs de Police et de Pompiers de l'Ouest de la Métropole (1967), Groupement des chefs de pompiers des banlieues de Montréal (1974). De 1977 à 1992 elle porte le nom d'Association des directeurs de service d'incendie des banlieues de Montréal. Ce sont les lettres patentes supplémentaires du 5 mai 1992 qui lui conféreront son nom définitif. L’association est dissoute le 9 mai 2003 en vertu de l'article 28 de la Loi sur les compagnies .
Le mandat de l'Association est de regrouper tout le personnel cadre des organisations permanentes qui œuvrent dans le domaine de la prévention et de la lutte contre les incendies. Elle vise à promouvoir, développer et protéger les intérêts économiques, sociaux et professionnels de ses membres et, de façon générale, à les représenter auprès des autorités municipales ou gouvernementales. Dans ce but, elle organise des réunions, des conférences et des séminaires pour promouvoir les moyens de lutte contre l'incendie.

Historique de la conservation

Les documents ont été versés par l'Association à la Division de la gestion des documents et des archives en 2004 .

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités de l'Association. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et dissolution; Assemblées mensuelles; Comité exécutif; Comités; Protection et prévention; Conditions de travail; Comptabilité; Correspondance et Activités sociales. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des enquêtes et de la correspondance. Le fonds comprend également des disquettes informatiques et le sceau de l'Association.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Traitement et description: Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives. Mai 2005.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés