Titre propre
Fonds Association des chefs de services d'incendie du Montréal métropolitain. - 1966-2003.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1966-2003 (Production)
Description matérielle
1,8 m de documents textuels. - 1 sceau. - Env. 6 cm de documents informatiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
L’association est constituée en corporation en vertu de lettres patentes émises par le gouvernement du Québec en décembre 1977. Avant sa constitution, l'Association est connue sous les noms de Association of Chiefs and Police and Fire of Quebec (1966), de West Island Police and Fire Chiefs Group ou Groupement des Chefs de Police et de Pompiers de l'Ouest de la Métropole (1967), Groupement des chefs de pompiers des banlieues de Montréal (1974). De 1977 à 1992 elle porte le nom d'Association des directeurs de service d'incendie des banlieues de Montréal. Ce sont les lettres patentes supplémentaires du 5 mai 1992 qui lui conféreront son nom définitif. L’association est dissoute le 9 mai 2003 en vertu de l'article 28 de la Loi sur les compagnies .
Le mandat de l'Association est de regrouper tout le personnel cadre des organisations permanentes qui œuvrent dans le domaine de la prévention et de la lutte contre les incendies. Elle vise à promouvoir, développer et protéger les intérêts économiques, sociaux et professionnels de ses membres et, de façon générale, à les représenter auprès des autorités municipales ou gouvernementales. Dans ce but, elle organise des réunions, des conférences et des séminaires pour promouvoir les moyens de lutte contre l'incendie.
Historique de la conservation
Les documents ont été versés par l'Association à la Division de la gestion des documents et des archives en 2004 .
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités de l'Association. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et dissolution; Assemblées mensuelles; Comité exécutif; Comités; Protection et prévention; Conditions de travail; Comptabilité; Correspondance et Activités sociales. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des enquêtes et de la correspondance. Le fonds comprend également des disquettes informatiques et le sceau de l'Association.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Traitement et description: Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives. Mai 2005.