Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D01 Procès-verbaux : Arrondissements 01 à 09. - 1989 Dossier 1989
D05 Procès-verbaux : Arrondissements 01 à 04. - 1991 Dossier 1991
D07 Procès-verbaux : Arrondissements 01 à 09. - 1992 Dossier 1992
D13 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Ville-Marie. - 1992 Dossier 1992
D14 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Ville-Marie. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D17 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Sud-Ouest. - 1992 Dossier 1992
D02 Index des procès-verbaux : Arrondissements 01 à 09. - 1989-1990 Dossier 1989-1990
D06 Procès-verbaux : Arrondissements 05 à 09. - 1991 Dossier 1991
D15 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D16 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Notre-Dame-de-Grâce. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D22 Avis de convocation et ordres du jour : Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension. - 1989-1995 Dossier 1989-1995
D23 Avis de convocation et ordres du jour : Plateau-Mont-Royal-Centre-Sud. - 1989-1995 Dossier 1989-1995
D24 Avis de convocation et ordres du jour : Sud-Ouest. - 1989-1994 Dossier 1989-1994
D04 Procès-verbaux : Arrondissements 07 à 09. - 1990 Dossier 1990
D09 Procès-verbaux et documents d'assemblées Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D11 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Mercier–Hochelaga-Maisonneuve. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D12 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Plateau-Mont-Royal-Centre-Sud. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D19 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Pointe-aux-Trembles. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D21 Avis de convocation et ordres du jour : Ahuntsic-Cartierville. - 1989-1995 Dossier 1989-1995
D03 Procès-verbaux : Arrondissements 01 à 06. - 1990 Dossier 1990
D08 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Ahuntsic-Cartierville. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D10 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Rosemont–La Petite-Patrie. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D18 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Rivière-des-Prairies. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D20 Procès-verbaux et documents d'assemblées : Sud-Ouest. - 1992-1995 Dossier 1992-1995
D25 Avis de convocation et ordres du jour : Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles. - 1989-1995 Dossier 1989-1995