Fonds VM111 - Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

Titre propre

Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM111

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1996-2001 (Production)

Description matérielle

0,06 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1994-1995)

Histoire administrative

Avant la création des Conseils de quartiers, on retrouvait neuf (9) Comités-conseils regroupant des districts électoraux par arrondissement. Les Comités-conseils d'arrondissement ont été abolis en 1994, en vertu du règlement 94-135 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville à la suite de la réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal. Ils sont remplacés par 16 conseils de quartiers créés en vertu du règlement 95-205 adopté le 19 octobre 1995 (entrée en vigueur le 26 octobre 1995, Résolution CO95-02527, Dossier 95-0224321). Les 16 conseils de quartiers représentent les quartiers suivants : Cartierville; Ahuntsic; Saint-Michel; Villeray-Parc-Extension; Petite-Patrie; Rosemont; Nouveau-Rosemont; Hochelaga-Maisonneuve; Mercier; Plateau Mont-Royal; Ville-Marie; Côte-des-Neiges; Notre-Dame-de-Grâce; Sud-Ouest; Rivière-des-Prairies; et Pointe-aux-Trembles.
C'est le comité exécutif qui convoque les assemblées d'un conseil de quartier et qui en dresse l'ordre du jour (source : règlement 95-205). Chaque conseil de quartier se compose notamment de personnes issues du Conseil de ville.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Le Fonds Comités-conseils d'arrondissements (VM106).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés