Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Procès-verbaux. - 1796-1840 Série 1796-1840
D08 Procès-verbaux (volume 6). - 1826-1829 Dossier 1826-1829
D09 Procès-verbaux (volume 7). - 1830-1833 Dossier 1830-1833 Affichage
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2 Décisions concernant la voirie . - 1836-1841 Série 1836-1841
D1 Registre des décisions: Voie publique . - 1836-1841 Dossier 1836-1841
D002 1803-1 : Place Jacques-Cartier : cession, angle nord-ouest des rues Saint-Paul et Saint-Charles, jusqu'à la rue Notre-Dame. - 1803-1804 Dossier 1803-1804 Affichage
D005 1810-1-1 : Rues et ponts : travaux publics projetés ou exécutés. - 1810-1823 Dossier 1810-1823 Affichage
D008 1811-1 : Rue Bleury : travaux. - 1811-1815 Dossier 1811-1815 Affichage
D011 1812-1 : Expropriations : rue de la Montagne, chemin de la Montagne. - 1812-1839 Dossier 1812-1839 Affichage
D013 1814-1 : Requête de John Lilly : mise en place d'un égout de sa propriété au fleuve Saint-Laurent. - 1814 Dossier 6 mai 1814 Affichage
D017 1816-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1816 Dossier 1816
D020 1818-1 : Place Viger - cessions : terrains cédés à la Ville pour l'établissement d'une place de marché. - 1818 Dossier 1818 Affichage
D026 1820-3 : Rue de l'Aqueduc : cession. - 1820 Dossier 1820 Affichage
D027 1820-4 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1820 Dossier 1820 Affichage
D03 Procès-verbaux (volume 1). - 1796-1803 Dossier 1796-1803 Affichage
D04 Procès-verbaux (volume 2). - 1803-1812 Dossier 1803-1812 Affichage
D05 Procès-verbaux (volume 3). - 1812-1818 Dossier 1812-1818 Affichage
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VM35-1_08_1826-1829_01op Pièce Affichage
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VM35-1_10_1833-1834_01op Pièce Affichage
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D001 1796-1 : Copie d'un plan préparé par Péladeau en 1778 indiquant les noms des propriétaires de terrains avoisinant les rues : Côte-des-Neiges, Upper Lachine, Côte-Saint-Luc, Côte-de-Liesse, Côte-Saint-Antoine. - 1778 Dossier 1778 Affichage
D003 1809-1 : Monument Nelson, Place Jacques-Cartier. - 1809-1896 Dossier 1809-1896 Affichage
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