Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D004 1809-2 : Pétition, constables. - 1809 Dossier 1809 Affichage
D007 1810-2 : Chemin Papineau, ouverture entre le Faubourg Sainte-Marie et la Côte de la Visitation. - 1810-1936 Dossier 1810-1936 Affichage
D010 1811-3 : Requêtes et pétitions. - 1811 Dossier 1811 Affichage
D012 1812-2 : Devis, requêtes et actes notariés. - 1812 Dossier 1812 Affichage
D014 1815-1 : Expropriation : rue Guy et rue Saint-Antoine. - 1815 Dossier 1815 Affichage
D015 1815-2 : Rue Saint-Jacques, rue Saint-Bonaventure : ouverture et travaux publics. - 1815-1839 Dossier 1815-1839 Affichage
D021 1818-2 : Guet à Montréal : relevé des impôts perçus pour le maintien du guet et la surveillance de l'éclairage durant la nuit de 1818 à 1835 Dossier 1818-1835 Affichage
D025 1820-2 : Rue Saint-Denis : ouverture projetée entre les rues Ontario et Sherbrooke. - 1820-2 Dossier 1820 Affichage
D028 1821-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1821 Dossier 1821 Affichage
D01 Index des procès-verbaux : Volume 1 (A à M). - 1796-1839 Dossier 1796-1839 Affichage
D02 Index des procès-verbaux : Volume 2 (P à V). - 1796-1839 Dossier 1796-1839 Affichage
D06 Procès-verbaux (volume 4). - 1818-1821 Dossier 1818-1821
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D12 Procès-verbaux (volume 10). - 1836-1840 Dossier 1836-1840
3 Rapports et dossiers . - 1796-1959 Série 1796-1959
D009 1811-2 : Rapports divers sur l'établissement de certains règlements et leur mise à exécution. - 1811-1825 Dossier 1811-1825 Affichage
D018 1817-1 : Fermeture de la rue Capitale, entre les rues Saint-Dizier et Saint Joseph, ci-après rue Saint-Sulpice. - 1817 Dossier 1817 Affichage
D024 1820-1 : Chemin Papineau, square Papineau, Rue de la Gauchetière : voie, square et rue publics. - 1820 Dossier 1820 Affichage
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D07 Procès-verbaux (volume 5). - 1821-1825 Dossier 1821-1825
VM35-1_07_1821-1825_02op Pièce Affichage
D10 Procès-verbaux (volume 8). - 1833-1834 Dossier 1833-1834
D11 Procès-verbaux (volume 9). - 1835-1836 Dossier 1835-1836 Affichage
VM35-1_12_1836-1840_02op Pièce Affichage
D13 Index et procès-verbaux (volume 11). - 1840 Dossier 1840 Affichage
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