Fonds MTL100 - Fonds Direction générale (2001-)

C-OG-SSG-D-02-001 : Conservation des fichiers électroniques échangés dans le cadre de la réorgani... C-RF-SF-D-02-001 : Émission du certificat du trésorier. DIRECTIVE. - 5 février 2002 C-RF-SF-D-02-002 : Engagements excédant l'exercice budgétaire en cours. Traitement budgétaire par... C-RF-SF-PA-02-001 : Capitalisation et amortissement des dépenses en immobilisations. POLITIQUE. -... MTL100-05_C-OG-SF-D-02-001 MTL100-05_C-OG-SF-D-02-001_dep fonctions formulaire encadrement C-OG-SRH-D-02-001 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle. DIRECTIVE. - 22 octobre... MTL100-05_C-OG-SRH-P-02-001 MTL100-05_C-OG-SRH-P-02-001_Alloc usage voiture pers rppt mensuel MTL100-05_C-OG-SRH-P-02-001_Certificat assurance moins de 7000 km MTL100-05_C-OG-SRH-P-02-001_Certificat assurance plus de 7000 km MTL100-05_C-OG-SRH-P-02-001_Feuille route mensuelle C-RF-SF-D-02-004 : Déplacements à la demande de l'employeur et dépenses afférentes. DIRECTIVE. - ... MTL100-05_C-RF-SF-P-02-002 MTL100-05_C-RF-SF-P-02-002_formulaire déplacement-1 MTL100-05_C-RF-SF-P-02-002_formulaire kilométrage C-RM-SSG-D-03-002 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l'hôtel de ville. D... C-RF-SSG-M-04-001 : Déplacements / Précisions / Autorisations-Province de Québec et région de la ... C-RF-SSG-M-04-002 : Déplacements / Restrictions & autorisations.. - 20 avril 2004 C-OG-SSG-D-04-001 : Approbations / Décisions du directeur général. - 26 avril 2004 C-OG-SDG-D-04-001 : Moratoire sur le développement de systèmes informatiques / SIG / Système inté... C-RF-SF-M-04-001 : Déplacements/ Mise à jour des taux. MÉMORANDUM. - 12 mai 2004 MTL100-05_C-RF-SF-P-04-001 MTL100-05_C-RF-SF-P-04-001_Écriture de journal MTL100-05_C-RF-SF-P-04-001_Écriture de journal_Exemple
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Fonds Direction générale (2001-)

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Fonds

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CA M001 MTL100

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Date(s)

Description matérielle

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Compléments du titre de la collection

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Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1998-)

Histoire administrative

La Direction générale est créée en décembre 1998 en vertu du chapitre VIII du titre II de la Charte de la Ville de Montréal. Sa création fait suite à la création du poste de directeur général le 26 septembre 1997 en vertu de la résolution CO97 01967 adoptée par le Conseil de ville. Le 23 mars 1998, la Direction générale reprend les mandats du Service du secrétariat administratif qui est aboli au même moment avec la restructuration administrative.

Le mandat de la Direction générale est d'assister le directeur général dans l'exercice des attributions que la loi lui confère et l'accomplissement des tâches que le Comité exécutif lui assigne ainsi que d'assurer que la gestion des services de la ville et de ses sociétés paramunicipales s'exerce avec un souci d'efficacité, d'efficience et d'économie des fonds publics, de recommander les mesures et correctifs appropriés et en assurer le suivi. La Direction générale est constituée du Cabinet du directeur général, du Cabinet du Comité exécutif, de la Division des communications, de la Division du soutien à la gestion, de la Division du soutien à la prise de décision, le Bureau des études stratégiques, du Bureau des relations gouvernementales, du Bureau des affaires interculturelles, du Bureau de l'environnement, du Bureau des comités du maire, du Bureau de l'amélioration de la performance, du Bureau des grands projets, du Bureau des relations internationales ainsi que du Bureau de la gestion de l'information et des technologies.

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

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Écriture des documents

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Disponibilité d'autres formats

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19 janvier, 2016

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