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Catalogue des archives de la Ville de Montréal
Fonds Direction générale (2001-)
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MTL100-05_C-RH-SCH-P-11-004-002
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MTL100-05_C-RH-SCH-P-11-002-001
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D176
C-OG-DG-P-12-002 : Transmission des estimations détaillées des contrats au Greffier (PROCÉDURE). - 24 janvier 2012
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24 janvier 2012
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D179
C-OG-DG-P-12-001 : Transmission des demandes de publication des appels d’offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 6 mars 2012
Dossier
6 mars 2012
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D180
C-OG-SFIN-D-12-002 : Déplacements à la demande de l'employeur et dépenses afférentes (DIRECTIVE). - 12 mars 2012
Dossier
12 mars 2012
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MTL100-05_C-OG-SFIN-D-12-002-001
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MTL100-05_C-OG-SFIN-D-12-002-003
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D184
C-OG-DG-P-12-004 : Transmission des demandes de publication des appels d'offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 21 juin 2012
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21 juin 2012
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D186
C-OG-DG-D-12-005 : Confidentialité des estimations des contrats (DIRECTIVE). - 22 juin 2012
Dossier
22 juin 2012
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D187
C-OG-DG-D-12-009 : Autorisations de lancement d'appel d'offres (DIRECTIVE). - 22 juin 2012
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22 juin 2012
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MTL100-05_C-OG-SFIN-D-12-004-002
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MTL100-05_C-OG-SCARM-D-12-003-002
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MTL100-05_C-OG-DG-P-12-005-003
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D201
C-RM-SCARM-PA-13-001 : Politique de gestion contractuelle.. - 4 février 2013
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4 février 2013
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MTL100-05_C-OG-SCH-M-13-001-002
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D206
C-RF-SFIN-D-13-002 : Réception de dons et émission de reçus officiels (DIRECTIVE). - 17 juin 2013
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17 juin 2013
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MTL100-05_C-RF-SFIN-D-13-002-001
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MTL100-05_C-RF-SFIN-D-13-002-002
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D209
C-OG-SITE-D-13-001 : Utilisation d’info-RTU - Réseaux techniques urbains - (DIRECTIVE). - 4 novembre 2013
Dossier
4 novembre 2013
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MTL100-05_C-RM-DG-D-13-001-001
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