Fonds Direction générale (2001-) Liste inventaire

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D247 S-RH-AR24-P-15-001 : Ville-Marie: Gestion de l'assiduité des employés manuels (PRODÉCURE). - 23 juin 2015 Dossier 23 juin 2015 Affichage
D250 S-RH-AR24-P-15-002 : Ville-Marie et Service de la concertation des arrondissements – Suivi d’une absence de plus d’une semaine.(PROCÉDURE). - 20 octobre 2015 Dossier 20 octobre 2015 Affichage
D252 C-RH-DG-M-15-002 : Gestion des employés en disponibilité et des fonctions supérieures. - 28 octobre 2015 Dossier 28 octobre 2015
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D269 C-OG-DG-M-16-002 : Rehaussement des mesures de sécurité à l’hôtel de ville. - 11 mai 2016 Dossier 11 mai 2016
D275 C-RH-RH-D-16-001 : Gestion d’un événement accidentel au travail (Directive). - 30 août 2016 Dossier 30 août 2016 Affichage
D279 S-RH-AR17-P-16-004 : CDN-NDG. Achat de lunettes de sécurité à lentilles correctrices (PROCÉDURE). - 28 octobre 2016 Dossier 28 octobre 2016 Affichage
D280 C-OG-GREF-P-16-004 : Transmission des demandes de publication des appels d'offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 18 novembre 2016 Dossier 18 novembre 2016
D281 C-OG-CONCA-D-16-002 : Directive - Règlement sur le contrôle des animaux. - 2 décembre 2016 Dossier 2 décembre 2016 Affichage
D284 C-OG-GREF-P-17-001 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l'hôtel de Ville. PROCÉDURE. - 25 avril 2017 Dossier 25 avril 2017 Affichage
D286 C-OG-GREF-P-17-002 : Transmission des demandes de publication des appels d'offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 20 juin 2017 Dossier 20 juin 2017
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D287 C-RM-APP-PA-16-002 : Politique de gestion contractuelle. - 20 juin 2017 Dossier 20 juin 2017
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D288 C-RM-APP-D-17-001 : Évaluation du rendement des fournisseurs (DIRECTIVE). - 12 juillet 2017 Dossier 12 juillet 2017
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MTL100-05_C-RM-APP-D-17-001-005 Pièce Affichage
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MTL100-05_S-OG-AR22-D-18-001-001 Pièce Affichage
D303 C-OG-RH-D-18-001 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (DIRECTIVE). - 2 mai 2018 Dossier 2 mai 2018 Affichage
MTL100-05_C-RF-SFIN-D-18-001-001 Pièce Affichage
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