Fonds Direction générale (2001-) Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D252 C-RH-DG-M-15-002 : Gestion des employés en disponibilité et des fonctions supérieures. - 28 octobre 2015 Dossier 28 octobre 2015
D269 C-OG-DG-M-16-002 : Rehaussement des mesures de sécurité à l’hôtel de ville. - 11 mai 2016 Dossier 11 mai 2016
D275 C-RH-RH-D-16-001 : Gestion d’un événement accidentel au travail (Directive). - 30 août 2016 Dossier 30 août 2016 Affichage
D279 S-RH-AR17-P-16-004 : CDN-NDG. Achat de lunettes de sécurité à lentilles correctrices (PROCÉDURE). - 28 octobre 2016 Dossier 28 octobre 2016 Affichage
D280 C-OG-GREF-P-16-004 : Transmission des demandes de publication des appels d'offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 18 novembre 2016 Dossier 18 novembre 2016
D281 C-OG-CONCA-D-16-002 : Directive - Règlement sur le contrôle des animaux. - 2 décembre 2016 Dossier 2 décembre 2016 Affichage
D284 C-OG-GREF-P-17-001 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l'hôtel de Ville. PROCÉDURE. - 25 avril 2017 Dossier 25 avril 2017 Affichage
D286 C-OG-GREF-P-17-002 : Transmission des demandes de publication des appels d'offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 20 juin 2017 Dossier 20 juin 2017
D287 C-RM-APP-PA-16-002 : Politique de gestion contractuelle. - 20 juin 2017 Dossier 20 juin 2017
D288 C-RM-APP-D-17-001 : Évaluation du rendement des fournisseurs (DIRECTIVE). - 12 juillet 2017 Dossier 12 juillet 2017
D303 C-OG-RH-D-18-001 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (DIRECTIVE). - 2 mai 2018 Dossier 2 mai 2018 Affichage
D308 C-RM-APP-D-18-001 : Règlement sur la gestion contractuelle : nouvelles dispositions sur l’application du mode d’octroi de contrats de gré à gré (DIRECTIVE). - 21 juin 2018 Dossier 21 juin 2018
D309 C-OG-GREF-P-18-001 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l'hôtel de ville. (PROCÉDURE). - 4 septembre 2018 Dossier 4 septembre 2018 Affichage
D314 C-RH-RH-P-18-001 : Maîtrise des énergies dangereuses du réseau secondaire d'aqueduc (PROCÉDURE). - 1er janvier 2019 Dossier 1er janvier 2019
D315 C-RM-APP-D-19-001 : Carte d'approvisionnement - utilisation et contrôle (DIRECTIVE). - 13 mars 2019 Dossier 13 mars 2019
D329 C-OG-RH-D-21-002 : Encadrement administratif sur le modèle hybride d’organisation du travail. - 12 juillet 2021 Dossier 12 juillet 2021 Affichage
D145 C-RM-DG-PA-11-001 : Politique de gestion contractuelle. - 18 janvier 2011 Dossier 18 janvier 2011
D147 C-RF-SFIN-D-11-002 : Déplacements à la demande de l'employeur et dépenses afférentes (DIRECTIVE). - 28 février 2011 Dossier 28 février 2011
D157 C-OG-DG-P-11-001 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l’hôtel de ville. PROCÉDURE. - 20 juin 2011 Dossier 20 juin 2011
D161 C-OG-SDO-P-11-002 : Règles d'élaboration des plans tels que construits (TQC) pour l'ensemble des réseaux d'aqueduc et d'égouts (PROCÉDURE). - 15 juillet 2011 Dossier 15 juillet 2011
D162 C-RM-DG-P-11-001 : Approvisionnement sur des contrats cadres de services professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux (PROCÉDURE). - 23 août 2011 Dossier 23 août 2011
D167 C-RM-DG-P-11-002 : Approvisionnement sur des contrats cadres de services professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux et expertises relatifs aux travaux de génie civil. - 24 novembre 2011 Dossier 24 novembre 2011
D176 C-OG-DG-P-12-002 : Transmission des estimations détaillées des contrats au Greffier (PROCÉDURE). - 24 janvier 2012 Dossier 24 janvier 2012 Affichage
D179 C-OG-DG-P-12-001 : Transmission des demandes de publication des appels d’offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 6 mars 2012 Dossier 6 mars 2012
D180 C-OG-SFIN-D-12-002 : Déplacements à la demande de l'employeur et dépenses afférentes (DIRECTIVE). - 12 mars 2012 Dossier 12 mars 2012
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