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Catalogue des archives de la Ville de Montréal
Fonds Direction générale (2001-)
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Identifiant
Titre
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Date
Document numérique
D252
C-RH-DG-M-15-002 : Gestion des employés en disponibilité et des fonctions supérieures. - 28 octobre 2015
Dossier
28 octobre 2015
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D269
C-OG-DG-M-16-002 : Rehaussement des mesures de sécurité à l’hôtel de ville. - 11 mai 2016
Dossier
11 mai 2016
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D275
C-RH-RH-D-16-001 : Gestion d’un événement accidentel au travail (Directive). - 30 août 2016
Dossier
30 août 2016
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D279
S-RH-AR17-P-16-004 : CDN-NDG. Achat de lunettes de sécurité à lentilles correctrices (PROCÉDURE). - 28 octobre 2016
Dossier
28 octobre 2016
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D280
C-OG-GREF-P-16-004 : Transmission des demandes de publication des appels d'offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 18 novembre 2016
Dossier
18 novembre 2016
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D281
C-OG-CONCA-D-16-002 : Directive - Règlement sur le contrôle des animaux. - 2 décembre 2016
Dossier
2 décembre 2016
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D284
C-OG-GREF-P-17-001 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l'hôtel de Ville. PROCÉDURE. - 25 avril 2017
Dossier
25 avril 2017
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D286
C-OG-GREF-P-17-002 : Transmission des demandes de publication des appels d'offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 20 juin 2017
Dossier
20 juin 2017
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D287
C-RM-APP-PA-16-002 : Politique de gestion contractuelle. - 20 juin 2017
Dossier
20 juin 2017
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D288
C-RM-APP-D-17-001 : Évaluation du rendement des fournisseurs (DIRECTIVE). - 12 juillet 2017
Dossier
12 juillet 2017
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D303
C-OG-RH-D-18-001 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (DIRECTIVE). - 2 mai 2018
Dossier
2 mai 2018
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D308
C-RM-APP-D-18-001 : Règlement sur la gestion contractuelle : nouvelles dispositions sur l’application du mode d’octroi de contrats de gré à gré (DIRECTIVE). - 21 juin 2018
Dossier
21 juin 2018
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D309
C-OG-GREF-P-18-001 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l'hôtel de ville. (PROCÉDURE). - 4 septembre 2018
Dossier
4 septembre 2018
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D314
C-RH-RH-P-18-001 : Maîtrise des énergies dangereuses du réseau secondaire d'aqueduc (PROCÉDURE). - 1er janvier 2019
Dossier
1er janvier 2019
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D315
C-RM-APP-D-19-001 : Carte d'approvisionnement - utilisation et contrôle (DIRECTIVE). - 13 mars 2019
Dossier
13 mars 2019
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D329
C-OG-RH-D-21-002 : Encadrement administratif sur le modèle hybride d’organisation du travail. - 12 juillet 2021
Dossier
12 juillet 2021
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D145
C-RM-DG-PA-11-001 : Politique de gestion contractuelle. - 18 janvier 2011
Dossier
18 janvier 2011
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D147
C-RF-SFIN-D-11-002 : Déplacements à la demande de l'employeur et dépenses afférentes (DIRECTIVE). - 28 février 2011
Dossier
28 février 2011
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D157
C-OG-DG-P-11-001 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l’hôtel de ville. PROCÉDURE. - 20 juin 2011
Dossier
20 juin 2011
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D161
C-OG-SDO-P-11-002 : Règles d'élaboration des plans tels que construits (TQC) pour l'ensemble des réseaux d'aqueduc et d'égouts (PROCÉDURE). - 15 juillet 2011
Dossier
15 juillet 2011
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D162
C-RM-DG-P-11-001 : Approvisionnement sur des contrats cadres de services professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux (PROCÉDURE). - 23 août 2011
Dossier
23 août 2011
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D167
C-RM-DG-P-11-002 : Approvisionnement sur des contrats cadres de services professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux et expertises relatifs aux travaux de génie civil. - 24 novembre 2011
Dossier
24 novembre 2011
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D176
C-OG-DG-P-12-002 : Transmission des estimations détaillées des contrats au Greffier (PROCÉDURE). - 24 janvier 2012
Dossier
24 janvier 2012
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D179
C-OG-DG-P-12-001 : Transmission des demandes de publication des appels d’offres dans les journaux (PROCÉDURE). - 6 mars 2012
Dossier
6 mars 2012
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D180
C-OG-SFIN-D-12-002 : Déplacements à la demande de l'employeur et dépenses afférentes (DIRECTIVE). - 12 mars 2012
Dossier
12 mars 2012
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