Fonds CUM002 - Fonds Bureau de transport métropolitain international incorporé. - 1980-1996

Titre propre

Fonds Bureau de transport métropolitain international incorporé. - 1980-1996

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 CUM002

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1980-1996 (Production)

Description matérielle

3,3 m de documents textuels et photographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1980-1996)

Histoire administrative

Le Bureau de transport métropolitain international incorporé, (B.T.M. International) est créé en 1980 lors de la réception des autorités gouvernementales, le 21 août 1980, de son certificat d'enregistrement et de constitution. Cette création est demandée par la Communauté urbaine de Montréal en vertu de sa résolution no 1316, adoptée le 20 août 1980. Le Bureau tient sa première assemblée le 22 août 1980. En 1996, la Communauté urbaine de Montréal autorise la dissolution du Bureau de transport métropolitain international par sa résolution no 5223, adoptée le 19 juin 1996, laquelle dissolution prend effet à compter du 15 mai 1997, suite à l'acceptation gouvernementale. Les administrateurs du Bureau de transport métropolitain international siègent pour la dernière fois le 31 octobre 1996.

Le mandat du Bureau de transport métropolitain international est de promouvoir l'expertise du Bureau de transport métropolitain (service de la CUM) à l'étranger et ainsi répondre à une demande croissante de consultations dans le domaine du transport urbain collectif à l'étranger

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis au moment de la dissolution du Bureau de transport métropolitain international, en 1996.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau de transport métropolitain international dans plusieurs grandes villes du monde. Le fonds comprend les séries suivantes : Administration, Organisation et planification, Ressources humaines, Ressources financières, Promotion et consultation, et Photographies. Le fonds contient des procès-verbaux, des contrats, des ententes et de la correspondance. BTMI. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Ce fonds portait la cote C2.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

AH-787 à AH-797 (Docu-Dépôt).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique détaillé.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés