Titre propre
Fonds Bureau de transport métropolitain international incorporé. - 1980-1996
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1980-1996 (Production)
Description matérielle
3,3 m de documents textuels et photographiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Bureau de transport métropolitain international incorporé, (B.T.M. International) est créé en 1980 lors de la réception des autorités gouvernementales, le 21 août 1980, de son certificat d'enregistrement et de constitution. Cette création est demandée par la Communauté urbaine de Montréal en vertu de sa résolution no 1316, adoptée le 20 août 1980. Le Bureau tient sa première assemblée le 22 août 1980. En 1996, la Communauté urbaine de Montréal autorise la dissolution du Bureau de transport métropolitain international par sa résolution no 5223, adoptée le 19 juin 1996, laquelle dissolution prend effet à compter du 15 mai 1997, suite à l'acceptation gouvernementale. Les administrateurs du Bureau de transport métropolitain international siègent pour la dernière fois le 31 octobre 1996.
Le mandat du Bureau de transport métropolitain international est de promouvoir l'expertise du Bureau de transport métropolitain (service de la CUM) à l'étranger et ainsi répondre à une demande croissante de consultations dans le domaine du transport urbain collectif à l'étranger
Historique de la conservation
Les documents ont été acquis au moment de la dissolution du Bureau de transport métropolitain international, en 1996.
Portée et contenu
Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau de transport métropolitain international dans plusieurs grandes villes du monde. Le fonds comprend les séries suivantes : Administration, Organisation et planification, Ressources humaines, Ressources financières, Promotion et consultation, et Photographies. Le fonds contient des procès-verbaux, des contrats, des ententes et de la correspondance. BTMI. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Ce fonds portait la cote C2.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
AH-787 à AH-797 (entreposage externe).
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé.