Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1 Travaux du Comité Série
D1 Procès-verbaux . - 1987-2001 Dossier 1987-2001
D1 Renseignements généraux et critères d'application . - 1995 Dossier 1995
P001 Rapport sur le projet de constitution du site du patrimoine du mont Royal. - 16 novembre 1987 Pièce 16 novembre 1987
2 Sous comité des avis Série
Z Archives imprimées Série
4 Dépliants et brochures Sous-série
D2 Dossiers de bâtiments démolis . - 1988-1992 Dossier 1988-1992
D1 Procès-verbaux . - 1987-2001 Dossier 1987-2001
1 Publications Sous-série