Titre propre
Fonds Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres. - 1984-1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
CA M001 CUM009
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1984-1993 (Production)
Description matérielle
2 microfilms.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1984-)
Histoire administrative
Historique de la conservation
Portée et contenu
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-03-01 (microfilm 238 1984 à 1992) (microfilm 241 1993).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.