Fonds CUM009 - Fonds Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres. - 1984-1993

Titre propre

Fonds Comité de gestion du régime additionnel de rentes des fonctionnaires-cadres. - 1984-1993

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

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Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 CUM009

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1984-1993 (Production)

Description matérielle

2 microfilms.

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Compléments du titre de la collection

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Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

073-01-03-01 (microfilm 238 1984 à 1992) (microfilm 241 1993).

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

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Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

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Sujets associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Microfilm: 073-01-03-01