Fonds VM039 - Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898

Titre propre

Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM039

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1852-1898 (Production)

Description matérielle

14 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1852-1898)

Histoire administrative

Le Comité de l'hôtel de ville de Montréal est créé le 7 février 1852 par une résolution du Conseil de la Ville. La première séance du Comité a lieu le 27 mars 1853. Le Comité cesse ses activités le 18 janvier 1898. À partir de cette date, la sous-commission de l'hôtel de ville, sous la responsabilité de la Commission des finances, est créée. Une nouvelle commission de l'hôtel de ville voit le jour en 1907.
Le mandat du Comité de l'hôtel de ville est de veiller aux services offerts à l'hôtel de ville et à son entretien. Le Comité est composé de membres issus du Conseil de ville et nommés après chaque élection.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité de l'hôtel de ville de Montréal, ses décisions et ses requêtes. Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports; Dossiers administratifs, comprenant des soumission, des factures, de la correspondance et un exposé de l'imprimeur John Lovell.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français
Traitement et rédaction : François Mérette
Collaboration : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, chef de la Section des archives
Note Méthodologique : avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et l'exposé de John Lovell. L'analyse préliminaire n'a permis de dégager aucune activité précise. En conséquence, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été adopté. Mentionnons que deux documents qui se trouvaient dans le fonds avant son traitement définitif, ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. Il s'agit d'un rapport daté du 19 mars 1907 et provenant de la Commission de l'hôtel de ville, ainsi que d'un projet d'avis provenant du Conseil de ville.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les procès-verbaux sont également disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Documents du Fonds du Conseil de ville de Montréal (VM1); série Sous-commission de l'hôtel de ville du Fonds de la Commission des finances (VM38); Fonds du Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal (VM46); Fonds de la Commission de l'hôtel de ville (VM87).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés