Fonds VM051 - Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898

Procès-verbaux . - 1862-1888 Procès-verbaux . - 1888-1898

Titre propre

Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM051

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1840 à 1898 (Production)

Description matérielle

8 cm de documents textuels (registres). - 94,6 cm de documents textuels. - 8,5 cm de documents cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1840-1898)

Histoire administrative

Le Comité d'éclairage est créé le 14 septembre 1840 par une résoluttion du Conseil de ville. La première séance du Comité a lieu le 7 janvier 1841. Le Comité tient sa dernière séance le 11 janvier 1898. Il est intégré au Comité du feu le 14 février 1898 pour constituer la Commission des incendies et de l'éclairage.
Le mandat du Comité d'éclairage est de prendre en charge l'éclairage des endroits publics et des rues de la Ville de Montréal. Le Conseil de ville choisit les membres des commissions échevinales parmi les élus, à l'issue de chaque élection.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les procès-verbaux sont également disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés