Fonds VM074 - Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001

Procès-verbaux : Volume 52. - Avril 1960 -  Juillet 1960. Procès-verbaux : Volume 53. - Août 1960 - Novembre 1960. Procès-verbaux : Volume 54. - Novembre 1960 - Mars 1961. Procès-verbaux : Volume 55. - Mars 1961 - Juillet 1961. Procès-verbaux : Volume 56. - Août 1961 - Décembre 1961. Procès-verbaux : Volume 57. - Janvier 1962 - Mai 1962. Procès-verbaux : Volume 58. - Juin 1962 - Août 1962. Procès-verbaux : Volume 59. - Septembre 1962 - Décembre 1962. Procès-verbaux : Volume 60. - Janvier 1963 - Avril 1963. Procès-verbaux : Volume 61. - Mai 1963 - Août 1963. Procès-verbaux : Volume 62. - Septembre 1963 - Décembre 1963. Procès-verbaux : Volume 63. - Janvier 1964 - Avril 1964. Procès-verbaux : Volume 64. - Mai 1964 - Septembre 1964. Procès-verbaux : Volume 65. - Septembre 1964 - Décembre 1964. Procès-verbaux : Volume 66. - Janvier 1965 - Avril 1965. Procès-verbaux : Volume 67. - Mai 1965 - Septembre 1965. Procès-verbaux : Volume 68. - Octobre 1965 - Février 1966. Procès-verbaux : Volume 69. - Mars 1966 - Juin 1966. Procès-verbaux : Volume 70. - Juillet 1966 - Novembre 1966. Procès-verbaux : Volume 71. - Novembre 1966 - Mars 1967. Procès-verbaux : Volume 72. - Mars 1967 - Août 1967. Procès-verbaux : Volume 73. - Septembre 1967 - Février 1968. Procès-verbaux : Volume 74. - Mars 1968 - Juin 1968. Procès-verbaux : Volume 75. - Juillet 1968 - Décembre 1968. Procès-verbaux. - 1991.
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Titre propre

Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM074

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1921-2001 (Production)

Description matérielle

2041,87 cm de documents textuels. - 10 photographies. - 10 cm de documents iconographiques. - 37,5 cm de documents cartographiques. - 3 bandes magnétiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1921-)

Histoire administrative

Le Comité exécutif est créé le 19 mars 1921 par la Loi concernant la charte de la cité de Montréal (11 George V, chap. 112, art. 1 et cédule B, art. 5), sanctionnée par le lieutenant-gouverneur en conseil de la province de Québec. La création du Comité est entérinée par les électeurs montréalais lors d'un référendum tenu le 16 mai 1921. Le Comité exécutif prend la relève de la Commission administrative de la cité de Montréal. Le premier Comité exécutif est nommé par le Conseil de ville le 31 octobre 1921. Il tient sa première séance le 2 novembre 1921. En 1949, le maire de la Ville de Montréal obtient le droit de sièger au Comité exécutif.
Le mandat du Comité exécutif est d'exercer les fonctions exécutives du gouvernement de la Ville. Le Comité «gère et administre les biens, les revenus et les affaires de la Ville, prépare et soumet au Conseil le budget annuel et les rapports relatifs à l'affectation des crédits; le Comité exécutif a des pouvoirs propres en matière d'appels d'offres, d'attribution de contrats et d'ordonnance» (Montréal: L'hôtel de ville et les institutions municipales. Ville de Montréal, 1991). Le Comité est composé du maire et de 6 conseillers nommés par le Conseil de ville sur proposition du maire.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité exécutif. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal de 1921 à nos jours. Il renseigne aussi partiellement sur la promotion touristique, le schéma d'aménagement, le Canal Lachine, les parcs, les stations de métro et Rivière-des-Prairies.
Le fonds contient des procès-verbaux, des procès-verbaux de soumissions publiques et des dossiers du Bureau du président du Comité exécutif.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les procès-verbaux sont également disponibles sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire; index partiel des procès-verbaux.

Éléments associés

Les dossiers de résolutions du Comité exécutif sont intégrés chronologiquement à l'intérieur des dossiers de résolutions du Fonds du Conseil de ville de Montréal (VM1).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés