Titre propre
Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1959 à 1960 (Production)
Description matérielle
6,9 cm de documents cartographiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice est créé le 20 mars 1959 par une résolution du Comité exécutif de la Ville de Montréal. Le comité tire son origine d'une recommandation faite par l'urbaniste-conseil Charles-Édouard Campeau, dans son rapport au Comité exécutif le 25 février 1959 relativement au développement du domaine Saint-Sulpice. Le Comité tient sa première séance le 3 avril 1959. Le Comité est aboli le 16 novembre 1960 par une résolution du Comité exécutif.
Le mandat du Comité est d'examiner les différentes solutions de développement de l'habitation coopérative ou à loyer modique sur les terrains du domaine Saint-Sulpice. Le Comité est composé de 5 membres: le maire, 2 conseillers, le directeur du Service d'urbanisme et le directeur du Service des travaux publics.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.