Fonds VM133 - Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

Titre propre

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM133

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1955 à 1956 (Production)

Description matérielle

3,9 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1955-1956)

Histoire administrative

Le Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal est créé le 1er décembre 1955 par une résolution du Conseil de ville de Montréal. Le Comité tient sa première séance le 19 décembre 1955. Il dépose son rapport final au Conseil de ville le 28 août 1956.

Le mandat du Comité est d'étudier la question des tarifs et les dispositions du Règlements établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. Le Comité est composé de 18 conseillers.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées