Fonds VM013 - Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959

Titre propre

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM013

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1958 à 1959 (Production)

Description matérielle

9,9 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1958)

Histoire administrative

Le Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal est créé le 5 septembre 1958 par une résolution du Comité exécutif de la Ville de Montréal. Le Comité tient sa première séance le 16 septembre 1958. Il termine ses activités le 23 décembre 1958, alors qu'il dépose son rapport final au Conseil de ville.
Le mandat du Comité est de faire l'étude du rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal (Commission Paquette) et de présenter au Conseil de ville des recommandations et des suggestions sur la question de la création d'un organisme métropolitain. Le Comité est composé de 11 conseillers.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la correspondance et le rapport du Comité.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

D'autres documents relatifs à l'étude des problèmes métropolitains de Montréal se retrouvent dans le Fonds de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal (VM16).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées