Titre propre
Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1989-1993 (Production)
Description matérielle
5,7 m de documents textuels. - 15 photographies. - 1 sceau.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 est créé en août 1989, en vertu de lettres patentes enregistrées auprès du Gouvernement du Québec, et selon une résolution du Comité exécutif de la Ville de Montréal du 14 juin 1989. Le Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 cesse ses activités en juin 1993.
Le mandat de cette société sans but lucratif est de promouvoir, de coordonner et d'administrer la tenue à Montréal de la Conférence internationale des maires des villes nordiques et d'une exposition internationale sur les technologies en relation avec l'hiver; toutes deux devant avoir lieu en 1992. Son mandat vise également à promouvoir l'amélioration de la qualité de vie en milieu nordique ainsi que l'attrait économique et touristique de la Ville de Montréal en tant que ville d'hiver internationale. Son conseil d'administration se compose de 19 personnes.
Historique de la conservation
Certains documents ont été versés en février 1994 et en février 1995.
Portée et contenu
Le fonds du Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 témoigne des activités de ce comité dans l'organisation et la gestion de la conférence internationale des maires de villes nordiques, de la 5e Biennale internationale des villes d'hiver.
Le fonds comprend la charte du comité, les règlements, des procès-verbaux, des documents d'entente avec des organismes, des fournisseurs et du personnel ainsi que des documents financiers et comptables, des dossiers de projets et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Les dossiers du personnel engagé par cette société sont régis par la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.