Titre propre
Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1957-1960 (Production)
Description matérielle
3 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Comité relatif aux ambulances est créée le 18 décembre 1957 par une résolution du Comité exécutif de la Ville de Montréal. Il est créé de nouveau le 13 octobre 1959. Il tient sa première réunion le 23 octobre 1959. Un rapport est déposé au Comité exécutif de la Ville de Montréal en 1960.
Le mandat du Comité relatif aux ambulanciers est de «continuer l'étude du zonage des hôpitaux fournissant un service d'ambulance dans le cas d'accidents de la rue; et pour suggérer toute mesure susceptible de faciliter l'accès des accidentés dans les hôpitaux» (Procès-verbal du Comité exécutif de la Ville de Montréal, le 13 octobre 1959). Le Comité est composé de 7 conseillers municipaux.
Historique de la conservation
Quelques documents ont été ajoutés provenant du Fonds du Service de santé (VM171) suite au traitement de ce dernier, en janvier 2012, car ils auraient dû être classés dans ce fonds.
Portée et contenu
Le fonds informe sur les activités du Comité relatif aux ambulances. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des avis de nominations et une liste de membres du Comité; Tenue de réunions, comprenant avis de convocation, des procès-verbaux du Comité et des lettres de transmission de procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des rapports.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Patrick Sauvé.
Collaboration : Caroline Barcelo, Archiviste contractuelle, Mario Robert, Analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité relatif aux ambulances se présentaient en six groupes : procès-verbaux, avis de convocation, liste des membres, rapports du Service de police, correspondance et rapports divers. Des doubles ont été éliminés. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et de ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Répertoire numérique.
Instrument de recherche
Éléments associés
Le Fonds de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement du service d'ambulances en cas d'accidents (VM22) contient des documents relatifs à la mise sur pied du comité.