Fonds VM042 - Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884 à 1893

Titre propre

Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884 à 1893

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM042

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1884 à 1893 (Production)

Description matérielle

3 cm de documents textuels (registres).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1884-1893)

Histoire administrative

Le Comité spécial sur les inondations est créé le 14 janvier 1884 par une résolution du Conseil. La création de ce comité est rendue possible par l'article XL de la charte de la Cité de Montréal (Ordonnances provinciales du Bas-Canada, 1839-1840, 4 Victoria, chap. 36), adopté en 1840, lequel prévoit que le Conseil puisse se décharger de certains devoirs sur une instance créée par lui et soumise à son autorité. Les membres du Comité spécial sur les inondations sont nommés pour la dernière fois par le Conseil, le 27 février 1893.
Le mandat du Comité spécial sur les inondations est de s'enquérir des causes des inondations et de trouver les moyens d'en protéger la Ville. Entre 1884 et 1887, le Comité est composé de 5 membres, dont 3 sont échevins, un représente la Chambre de commerce et un dernier représente la Halle aux blés. Par la suite, le Comité est formé de 7 à 8 membres, tous échevins.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité spécial sur les inondations. Il témoigne des différentes interventions du Comité visant à prémunir la portion de la Ville située sur la rive, des désagréments des inondations. Font ainsi l'objet de discussions, l'élargissement de rues, l'efficacité du rempart, l'inspection des stations de pompage et des installations d'aqueduc.
Le fonds contient un recueil de procès-verbaux.
Le document est en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés