Fonds VM085 - Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987

Titre propre

Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM085

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1987 (Production)

Description matérielle

3 documents textuels. - 10 cm de documents textuels. - 5,7 cm d'enregistrements sonores. - 10 enregistrements sonores.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1987)

Histoire administrative

Le Comité Zone libre d'armes nucléaires est créé le 16 février 1987 par une résolution du Conseil de ville de Montréal. La création du Comité fait suite à une résolution adoptée le 15 décembre 1986 par le Conseil de ville déclarant la Ville de Montréal, zone libre d'armes nucléaires. En juin 1987, le Conseil adopte une résolution à l'effet de prolonger de 3 mois le mandat du Comité. Le Comité dépose un rapport préliminaire et un document de consultation en septembre 1987. Il cesse ses activités en novembre 1987.

Le mandat du Comité Zone libre d'armes nucléaires est d'«étudier la réglementation existante de la Ville de Montréal en matière de fabrication, de transport et d'entreposage d'armes nucléaires et de leurs composantes; inventorier les moyens dont la Ville de Montréal dispose pour éliminer la fabrication, le transport et l'entreposage d'armes nucléaires dans son territoire; recommander, avec le concours des personnes, groupes et organismes intéressés, des modifications à la réglementation municipale et des moyens à mettre en oeuvre pour informer la population à ce sujet; faire rapport au Conseil d'ici six mois» (Conseil de ville de Montréal. Procès-verbal, 16 février 1987). En juin 1987, le mandat est prolongé de 3 mois. Le Comité est composé de conseillers municipaux.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du Comité Zone libre d'armes nucléaires. Le fonds comprend le rapport final, le rapport préliminaire, des procès-verbaux, des mémoires et des enregistrements sonores. Le Comité est aussi connu sous le nom de Comité ZLAN. Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Traitement préliminaire : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Octobre 2006.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés