Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P4623 No 4623 – Changement du nom de la rue Albert en celui de Lionel-Groulx. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4627 No 4627 – Modification au règlement 4581 intitulé : « Autorisation à certaines personnes d’occuper à des fins spécifiques des bâtiments dans des zones résidentielles ». - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4631 No 4631 – Programme de logements à loyer modique « De Châteauguay-777 ». - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4637 No 4637 – Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édouard, Montcalm et d’une partie du quartier Villeray, déjà modifié par les règlements 4201, 4221, 4328, 4342, 4356, 4377, 4415, 4522 et 4553. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4640 No 4640 – Fermeture de la partie de la rue Duvernay au nord-est de la rue Vinet. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4641 No 4641 – Modification au règlement 2855 concernant le transport et l’emmagasinage de liquides inflammables ou combustibles à proximité du métro, déjà modifié par les règlements 2958 et 4228. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4648 No 4648 – Fermeture de la partie de ruelle située au sud-est de l’avenue Pine et au sud-ouest de la rue Jeanne-Mance. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4657 No 4657 – Modification au règlement 3329 intitulé : «Autorisation à Rona Development Inc. de construire une école à l’angle nord-ouest de la rue Saint-Charles et de la rue Ropery, et à la Commission des Écoles Catholiques de Montréal d’occuper cette école ». - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4660 No 4660 – Autorisation à l’Hôpital Maisonneuve-Rosemont d’agrandir et d’occuper à des fins institutionnelles le bâtiment portant le numéro 5415, boulevard de l’Assomption. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4661 No 4661 – Modification au règlement 2325 créant le Conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal, déjà modifié par les règlements 2830, 2936, 3172 et 3268. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4663 No 4663 – Modification au règlement 3292 concernant la subvention à la restauration des bâtiments résidentiels déjà modifié par les règlements 3548 et 3864. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4670 No 4670 – Autorisation au Musée des Beaux-arts de Montréal de modifier, d’agrandir et d’occuper à ses fins le bâtiment portant le numéro 1379 ouest, rue Sherbrooke. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4682 No 4682 – Autorisation à la Maison Mayfair pour citoyens âgés inc. d’occuper, aux fins d’un foyer pour adultes, le bâtiment portant le numéro 1311 ouest, avenue des Pins. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4684 No 4684 – Autorisation aux Sœurs Missionnaires de l’Immaculée Conception de modifier et d’occuper, aux fins de résidence, le bâtiment portant le numéro 5720, rue Plantagenet. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4686 No 4686 – Modification au règlement 2876 concernant le zonage du quartier Rivière-des-Prairies, déjà modifié par les règlements 2889, 2954, 3004, 3005, 3127, 3214, 3566, 3630, 3652, 3734, 3837, 3934, 4105, 4127, 4144, 4166, 4200, 4359, 4379, 4391, 4539, 4612 et 4638. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4687 No 4687 – Autorisation au Centro Portugues de Referencia & Promocao Social d’occuper, aux fins de services sociaux, le deuxième étage du bâtiment portant le numéro 4146, rue Drolet. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4688 No 4688 – Autorisation au Collège André-Grasset d’agrandir et d’occuper le bâtiment portant le numéro 1001 est, boulevard Crémazie. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4692 No 4692 – Fermeture d’une partie de la rue Aylmer entre le boulevard de Maisonneuve et l’avenue du Président Kennedy. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4697 No 4697 – Modification au règlement 1900 concernant la construction des bâtiments dans la ville de Montréal, déjà modifié par les règlements 2304, 2364, 2592, 2633, 2659, 2673, 2680, 2702, 2716, 2734, 2887, 2889, 2903, 2946, 2969, 3089, 3222, 3336, 3387, 3388, 3411, 3436, 3508, 3516, 3562, 3607, 3664, 3668, 3693, 3715, 3733, 4109, 4111, 4133, 4183, 4190, 4286, 4384, 4420, 4486, 4577, 4621 et 4677. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4714 No 4714 – Permission à Chez Bourgetel Inc. d’occuper un emplacement situé à l’ouest de la rue de la Montagne et au sud du boulevard de Maisonneuve. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4715 No 4715 – Permission à Rouse Québec Ltée d’occuper en tréfonds une partie du boulevard de Maisonneuve située au nord-est de la rue McGill College. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4717 No 4717 – Fermeture d’une partie non divisée du lot 181 située au nord-ouest du boulevard Henri-Bourassa entre l’avenue Hamelin et la rue de Saint-Firmin. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4718 No 4718 – Modification au règlement 1900 concernant la construction des bâtiments dans la ville de Montréal, déjà modifié par les règlements 2304, 2364, 2592, 2633, 2659, 2673, 2680, 2702, 2716, 2734, 2887, 2889, 2903, 2946, 2969, 3089, 3222, 3336, 3387, 3388, 3411, 3436, 3508, 3516, 3562, 3607, 3664, 3668, 3693, 3715, 3733, 4109, 4111, 4133, 4183, 4190, 4286, 4384, 4420, 4486, 4577, 4621 et 4697. - 1973 Pièce 1973 Affichage
P4721 No 4721 – Fermeture des ruelles 397-274, 397-252 et des parties des ruelles 397-299 et 397-264 du cadastre de la paroisse de la Longue-Pointe sises au nord-est de la rue Lebrun. - 1974 Pièce 1974 Affichage
P4725 No 4725 – Autorisation à la CECM de construire et d’occuper un bâtiment sur le terrain de l’école secondaire James Lyng portant le numéro 5440 ouest, rue Notre-Dame. - 1974 Pièce 1974 Affichage
Résultats 76 à 100 sur 18042