Fonds VM152 - Fonds Directeur des services. - [ca1950]-1964, 1996-1999

Titre propre

Fonds Directeur des services. - [ca1950]-1964, 1996-1999

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM152

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1996-01-01 - 1999-12-31 (Production)
  • [ca1950]-1964, 1996-1999 (Production)

Description matérielle

1,5 m de documents textuels. - 43 enregistrements sonores. - 36 vidéocassettes.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1921-1965)

Histoire administrative

Le Directeur des services est créé le 19 mars 1921 par l'adoption de la Loi modifiant la Charte de la Cité de Montréal (Statuts de la province de Québec, 1921, II George V, chap. 112, art. 327). La création du poste de Directeur des services découle de la réforme administrative de 1921. Le 15 juillet 1965, le Directeur des services change de nom pour Secrétaire administratif à la suite d'un amendement à la Charte de la Ville (Loi 8-9 Élisabeth II, chap. 102). Le poste de Directeur des services est aboli le 1er octobre 1965 en vertu du règlement 3176 adopté par le Conseil de ville qui crée au même moment le Secrétariat administratif.

Le Directeur des services remplit tous les devoirs qui lui sont assignés par le Comité exécutif. Toutes les communications entre le Comité exécutif et les différents services municipaux se font par son entremise. Il assiste à toutes les séances du Comité exécutif et a droit de prendre part aux délibérations, mais il ne peut y voter. Le Directeur des services est nommé à la majorité absolue par le Conseil de ville. En 1964, l'Imprimeur de la Ville, l'Office d'initiative économique et l'Office municipal du tourisme sont sous sa juridiction immédiate.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du Directeur des services. Il renseigne sur ses relations avec les services municipaux, les commissions et les organismes publics et privés, sur le stationnement, sur l'affichage, sur le verglas, sur les symboles officiels de la Ville ainsi que sur des activités interculturelles. Le fonds contient de la correspondance, des enregistrements sonores, des extraits vidéo, des calendriers, des dépliants, un projet de règlement et une étude. Les documents sont principalement en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

La plupart des documents ont été versés à la Division de la gestion de documents et des archives en novembre 1996 et octobre 1998.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés