Fonds VM155 - Fonds Service de la circulation. - 1957, 1975

Titre propre

Fonds Service de la circulation. - 1957, 1975

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM155

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1975-01-01 - ? (Production)
  • 1957, 1975 (Production)

Description matérielle

2 documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1955-1987)

Histoire administrative

Le Service de la circulation est créé en 1955 en vertu du règlement 2244 adopté le 3 juin 1955 par le Conseil de ville. Sa création découle des conclusions d'une étude sur le problème du stationnement à Montréal. Le Service est aboli le 31 mars 1987 en vertu du règlement 7301 sur la réorganisation municipale entreprise par l'administration du Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM). Les mandats du Service sont alors transférés au Service des travaux publics.

Le mandat du Service de la circulation est de s'occuper de la circulation, du stationnement et des problèmes connexes de sécurité et de signalisation. Son mandat est modifié le 15 septembre 1986 en vertu du règlement 7132 qui transfert les questions relatives au stationnement au Service de l'approvisionnement. En 1986, le service est constitué de la Direction du service, de la Division de la circulation, de la Division de la planification des projets à moyen et long termes et de la Division de l'administration.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de la circulation. Il renseigne notamment sur le volume de circulation provenant des ponts et sur l'entrée en fonction des feux de circulation de 1930 à 1975. Le fonds contient un tableau de comptage et des statistiques. Un document est en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire.

Éléments associés

D'autres documents concernant le Service de la circulation se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés