Titre propre
Fonds Service de la circulation. - 1957, 1975
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1975-01-01 - ? (Production)
-
1957, 1975 (Production)
Description matérielle
2 documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Service de la circulation est créé en 1955 en vertu du règlement 2244 adopté le 3 juin 1955 par le Conseil de ville. Sa création découle des conclusions d'une étude sur le problème du stationnement à Montréal. Le Service est aboli le 31 mars 1987 en vertu du règlement 7301 sur la réorganisation municipale entreprise par l'administration du Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM). Les mandats du Service sont alors transférés au Service des travaux publics.
Le mandat du Service de la circulation est de s'occuper de la circulation, du stationnement et des problèmes connexes de sécurité et de signalisation. Son mandat est modifié le 15 septembre 1986 en vertu du règlement 7132 qui transfert les questions relatives au stationnement au Service de l'approvisionnement. En 1986, le service est constitué de la Direction du service, de la Division de la circulation, de la Division de la planification des projets à moyen et long termes et de la Division de l'administration.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de la circulation. Il renseigne notamment sur le volume de circulation provenant des ponts et sur l'entrée en fonction des feux de circulation de 1930 à 1975. Le fonds contient un tableau de comptage et des statistiques. Un document est en français et en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire.
Instrument de recherche
Éléments associés
D'autres documents concernant le Service de la circulation se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.