Fonds VM052 - Fonds Service de la planification et de la concertation. - 1987-1991

Titre propre

Fonds Service de la planification et de la concertation. - 1987-1991

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM052

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1987-1991 (Production)

Description matérielle

3 documents textuels. - 1,2 cm de documents textuels (registres). - 0,3 cm de documents textuels. - 51 photographies. - 2,6 cm de documents iconographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1987-1992)

Histoire administrative

Le Service de la planification et de la concertation est créé en 1987 en vertu du règlement 7301 adopté le 31 mars 1987 par le Conseil de ville de Montréal. Le Service de la planification et de la concertation est aboli le 15 décembre 1992, en vertu du règlement 9306 créant le Service des affaires institutionnelles.
Le mandat du Service de la planification et de la concertation est d'assurer la planification stratégique des affaires de la Ville, la concertation interne, la gestion de l'information, et le maintien des liaisons externes avec les gouvernements fédéral, provinciaux, municipaux et extérieurs ainsi qu'avec les universités et les autres organismes.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds ne fournit que des informations partielles sur les activités du Service de la planification et de la concertation. Il renseigne brièvement sur les échanges internationaux. Le fonds contient des mémorandums d'échanges amicaux et des signatures de premiers ministres, ainsi que des affiches et des archives imprimées. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

D'autres documents relatifs aux activités à caractère protocolaire se retrouvent dans la série Bureau du maire du Fonds du Conseil de ville de Montréal (VM1).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés