Fonds VM156 - Fonds Service de la propreté. - 1995-1997

Titre propre

Fonds Service de la propreté. - 1995-1997

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM156

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1995-1997 (Production)

Description matérielle

5 archives imprimées.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1994-1998)

Histoire administrative

Le Service de la propreté est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville. Les questions relatives à la propreté de la ville relevaient auparavant du Service des travaux publics. Le 23 mars 1998, le Conseil de ville adopte le règlement 98-052 qui regroupe le Service de la propreté, le Service des travaux publics et le Service de la circulation et du transport sous le nom de Service des travaux publics et de l'environnement.

Le mandat du Service de la propreté est de gérer la collecte, le traitement et la valorisation des déchets et des matières recyclables, de gérer les infrastructures de traitement et de la valorisation des déchets et des matières recyclables, de gérer les opérations de nettoiement, d'assurer le contrôle de la propreté sur les domaines public et privé ainsi que de contribuer à l'avancement et la diffusion des connaissances en matière d'environnement et de développement durable. En 1998, le Service est constitué de la Direction du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Division de l'ingénierie environnementale, de la Division de la planification environnementale et des communications, du Complexe environnemental de Saint-Michel et des Régions administratives.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la propreté. Il renseigne sur le programme environnemental Éco-quartier, sur le réemploi, sur le Complexe environnemental de Saint-Michel ainsi que sur le plan d'intervention sur les graffiti, les «tags» et l'affichage sauvage. Le fonds contient des brochures et des dépliants. Les documents sont en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

D'autres documents concernant le Service de la propreté se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés